Assainissement non collectif
Résolu
biquettte
Messages postés
2
Date d'inscription
mardi 25 juin 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
25 juin 2013
-
25 juin 2013 à 16:43
Utilisateur anonyme - 26 juin 2013 à 21:48
Utilisateur anonyme - 26 juin 2013 à 21:48
A voir également:
- Assainissement non collectif
- Jurisprudence chauffage collectif - Guide
- Chauffage collectif date - Guide
- Taxe assainissement 3 ans après - Forum Consommation
- Vmc bruyante immeuble collectif - Forum Louer un logement
- Assainissement non conforme vice caché - Forum Habitation
3 réponses
Rochat1
Messages postés
12872
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
16 mai 2024
5 941
Modifié par Rochat1 le 25/06/2013 à 18:24
Modifié par Rochat1 le 25/06/2013 à 18:24
Bonjour,
Une quelconque autorité vous a t-elle demandée quelque chose ? Je suppose que non, alors continuez à ignorer s'il faut ou non un assainissement non collectif !! lol
Cdlt.
Une quelconque autorité vous a t-elle demandée quelque chose ? Je suppose que non, alors continuez à ignorer s'il faut ou non un assainissement non collectif !! lol
Cdlt.
biquettte
Messages postés
2
Date d'inscription
mardi 25 juin 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
25 juin 2013
25 juin 2013 à 21:42
25 juin 2013 à 21:42
j'ai déjà l'assainissement non collectif installé avec accord de la commune, mais ma caravane et mon abri de jardin comprenant le WC et la douche, ont été incendiés ; conséquence, étant en terrain agricole compris dans les espaces proches du rivage au sens de la loi littoral, la commune m'interdit toute construction (même un abri de jardin) et estime que lorsque je viens avec ma caravane je n'ai qu'à raccorder celle-ci, or dans celle-ci il n'y a pas de WC et vu sa petite taille, impossibilité de mettre un wc,
à quoi me sert cet assainissement ? je peux donc polluer sans état d'âme ?
à quoi me sert cet assainissement ? je peux donc polluer sans état d'âme ?
aurad
Messages postés
757
Date d'inscription
dimanche 14 août 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
15 décembre 2021
278
26 juin 2013 à 21:40
26 juin 2013 à 21:40
Votre caravane, des lors qu'elle est mobile n'est pas consideree comme une habitation.pour ma part il est inutile de creer un assainissement individuel.toutefois il est interdit de jeter vos eauw useesdans la nature
Cordialement
Cordialement