Problème assainissement individuel

jcf72 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 26 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 juin 2013 - 26 juin 2013 à 17:57
jcf72 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 26 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 juin 2013 - 27 juin 2013 à 16:55
Bonjour,

Nous venons d'emménager dans notre maison neuve il y a 3mois. Nous avons fait un assainissement individuel sur notre terrain sur la base d'une étude réalisé par un prescripteur et validé par le spanc. Nous avons fait les travaux nous même, le spanc à contrôle et nous a donné l'autorisation de reboucher les tranchés d'épandage. Malheureusement l'infiltration des eaux usés ne marche pas du tous. Le regard de bouclage déborde. L'eau coule même dès que nous mettons un robinet en route.

La question est de savoir si nous pouvons nous retourné contre le prescripteur qui a mené l'étude car il apparaît clairement que la filière ne marche pas du tout.

Merci de vos réponse

2 réponses

aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 278
Modifié par aurad le 26/06/2013 à 21:36
Bonjour,
Avant tout il faut essayer de comprendre d'ou vient le probleme avant de se retourner contre qq.
Un spanc qui valide le dossier et qui lors du controle travaux vous donne l'accord est un minimum responsable aussi.
Savez vous pourquoi cela deborde?
Vous ditesavoir fait les travaux vous memes quel est votre niveau de connaissance en la matiere.je ne doute pas de vos competences mais il y a un minum de regle de base a connaitre avant de poser un assainissement.
Cordialement
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dany311 Messages postés 20525 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 4 mai 2024 6 196
27 juin 2013 à 00:18
ils ont fait les travaux eux-mêmes , donc aucune possibilité de recours contre qui que ce soit
certainement quelque chose qui est mal posé
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aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 278
27 juin 2013 à 11:54
probablement. plusieurs choses a verifier:
- le plus souvent une contre pente sur les tuyaux d'epandage qui empechent l'ecoulement et l'infiltration
- les tuyaux mal posées ou les fentes mal orientées

mais si le spanc a validé le concept d'epandage c'est que le sol doit permetre l'infiltration. a mons avais ca sent mauvais pour vous.
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jcf72 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 26 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 juin 2013
27 juin 2013 à 12:26
Pour répondre aux niveaux des problèmes possibles:
- La pente est de 0.5%
- les fentes sont bien orienté vers le bas (tuyaux collés)

Quand le SPANC est venu faire le contrôle, il m'a dis que le prescripteur avait pris un risque en proposant un épandage par infiltration car le sol est assez imperméable. En effet, je m'y connait quand même en pédologie du fait de mon métier et après 20 cm de profondeur le sol est très argileux sableux.

Je pense que le prescripteur à choisi la mauvaise filière. Je l'ai contacter, il devrait passer mais il n'a pas l'air d'être pressé.

Pour moi, c'est lui qui s'engage sur le type de filière et lui seul qui est responsable, car le spanc et juste là pour contrôler si c'est conforme aux prescriptions. De plus quand le prescripteur à testé la perméabilité, il n'avait pas la matériel de mesure. Il a fait un trou et mis de l'eau dedans pour voir si ç s'écoulais... Et j'avait trouvé cela assez lent...

Voila ou nous en sommes
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aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 278
Modifié par aurad le 27/06/2013 à 14:21
bonjour,

effectivement il semble donc que le prescripteur ai pris un risque ,neanmoins validé par le SPANC. la longue bataille judiciaire va se mettre en route. je pense qu'il y a des arguments pour et contre dans les diverses parties. seul le juge et les experts trancheront.

a votre place je contacterai mon assureur ou mon service protection juridique si vous en avez une. si vous ne faites rien ca ne va pas régler votre probleme.

le spanc peut etre mis en cause aussi.

en attendant vous avez toujours le meme probleme.

et pour finir je trouve dommage qu'une personne compétente en pédologie, en l'occurence vous, ayez tout de meme envisagé de faire un épandage alors qu'il y avait un sol argileux. j'aurais alerté avant. c'est comme un garagiste qui monte une roue à l'envers...enfin bref

bon courage
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jcf72 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 26 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 juin 2013
Modifié par jcf72 le 27/06/2013 à 17:00
Effectivement, j'ai des compétences en pédologie mais forestière uniquement... et j'ai fait confiance au prescripteur ce qui me parait logique du fait qu'il fait cela toute l'année... et l'erreur reste humaine et ce n'est pas une science exact mais juste de l'évaluation... Concernant les travaux c'est moi qu'il les aie fait mais avec quelqu'un de la famille dont c'était le métier!

Je pense que le spanc à aussi sa responsabilité ... mais il risque à mon avis pas grand chose car ils sont surtout là pour valider la bonne réalisation des travaux.

J'attend le rendez vous avec le prescripteur et j'espère que l'on ne sera pas obligé de passer par le tribunal même si j'ai une protection juridique cela ne m'enchante pas vraiment...
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