A t'on le droit de stocker du matéreil agricole dehors??
hanna86
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Modifié par hanna86 le 28/06/2013 à 12:25
Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 - 3 juil. 2013 à 11:55
Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 - 3 juil. 2013 à 11:55
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Paris...
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5 août 2022
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3 juil. 2013 à 11:55
3 juil. 2013 à 11:55
Bonjour,
Peut être que son contrat d'Assurance pourrait apporter quelques éléments de réponse à votre Frère, par rapport à son matériel d'exploitation...
Cordialement.
Peut être que son contrat d'Assurance pourrait apporter quelques éléments de réponse à votre Frère, par rapport à son matériel d'exploitation...
Cordialement.
kasom
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28 juin 2013 à 19:46
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bonjour
OUI
Il y a des règles pour certaines choses c'est tout, mais pour un tracteur par ex il peut dormir dehors
http://www.isere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/F_batiments_agricoles-Urbanisme_cle671c8f.pdf
OUI
Il y a des règles pour certaines choses c'est tout, mais pour un tracteur par ex il peut dormir dehors
http://www.isere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/F_batiments_agricoles-Urbanisme_cle671c8f.pdf
hanna86
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28 juin 2013 à 21:42
28 juin 2013 à 21:42
bonsoir et merçi de votre réponse.
mais pouvez vous étre plus précis?
qu'elles sont les différents matéreils qui peuvent rester dehors?
charrue, herse, moissonneuse ou autres??.
au revoir.
hanna86
mais pouvez vous étre plus précis?
qu'elles sont les différents matéreils qui peuvent rester dehors?
charrue, herse, moissonneuse ou autres??.
au revoir.
hanna86
kasom
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28 juin 2013 à 22:43
28 juin 2013 à 22:43
ben en fait pratiquement tout les matériels
hanna86
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>
kasom
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29 juin 2013 à 08:48
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merçi kasom
au revoir
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renaud1981
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28 juin 2013 à 22:46
28 juin 2013 à 22:46
téléphoné a la chambre d'agriculture de votre département et il vous renseignerons
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hanna86
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3 avril 2019
29 juin 2013 à 08:49
29 juin 2013 à 08:49
bonjour renaud.
ils sont incapable de nous renseigner.
si pour ceçi que je m'adresse sur ce forum.
ils sont incapable de nous renseigner.
si pour ceçi que je m'adresse sur ce forum.
La législation juridique et financière évolue en permanence...