Sujet Précédent Sujet Suivant

Cloture

omega026 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 10 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 janvier 2014 - 15 janv. 2014 à 23:36
bern29 Messages postés 4964 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 11 mai 2024 - 16 janv. 2014 à 08:52
Bonjour.
Je viens de faire l'acquisition d'un bien immobilier le 01/08/2013,
Le 22/09/2013 je constate que ma propriété a été envahit par des boeufs qui m'ont tout saccagé ma clôture et tout mon terrain, après avoir fait constater les dégâts le propriétaire de ces dit boeufs me fait la réflexion, ( votre clôture doit être à 50 cm à l'intérieur de vos limites de terrain), pourriez-vous s'il vous plait me dire ce qu'il en est.

Merci d'avance.
Cordialement.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26518 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 12 mai 2024 8 205
15 janv. 2014 à 23:41
Bonjour 

votre clôture doit être à 50 cm à l'intérieur de vos limites de terrain
Pfff... n'importe quoi. Ta clôture doit être installée en limite de terrain
1
bern29 Messages postés 4964 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 11 mai 2024 2 297
16 janv. 2014 à 08:52
Si c'était lui qui qui avait une clôture pour garder ses boeufs oui, mais là ce n'est pas le cas;
Et puis ça change quoi, si votre clôture était en retrait,elle aurait quand même été défoncée !
0

Discussions similaires

CAF compte clôture
MelleLia -
doris33 -

9 réponses
La mairie veut me faire demonter ma cloture
manuczo -
OUps -

11 réponses
Dossier CAF clôturé - pourquoi ?
aboulafia -
Fafa93 -

3 réponses
distance de culture entre le champ et une cloture privée
Mique -
Energizor -

5 réponses
DEGRADATION DE MA CLOTURE PAR MON VOISIN
flo 33 -
floflo -

3 réponses