Droit a l'heritage

rhon Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 3 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 août 2014 - 3 août 2014 à 14:41
 Utilisateur anonyme - 3 août 2014 à 18:47
Bonjour,

Mon titre est assé explicite mais la situation n'en est que plus compliquée.

Posons le vue d'ensemble, fils unique, parent marier puis divorcé puis remarier.

il y as de celas quelques années après un violent différent a cause d'une mère très lunatique et une lassitude de ma part de se comportement complètement hors du temps j'ai rompus tout contact avec eux mon père n'as fais que subir cette situation et il y as 4 ans de cela paix a son âme il nous quitte.

Ayant une rancoeur encore a vif je ne me suis occuper de rien, je n'ai pas vue un seul notaire ni de testament et je n'ai rien demander et on en m'as rien donner non plus j'ai juste participer a ses funérailles.

Le patrimoine familial étant élevé pour une classe moyenne 2 maison un appartement et pas mal de richesses venant de ma branche familiale et non celle de ma mère je me dis soit humble et ne fais rien il l'aimais ils ont vécus et partager plus de 35 ans ensemble enfin voila.

Le petit hic la dedans c'est que seulement 3 ans après sa disparition et chose que le reste de ma famille m'avais cacher elle c'est officialisée avec un amant qu'elle avais depuis plusieurs années avant la disparition de mon père.

J'ai eu la bonne surprise de voir cette personne lors d'un rassemblement familial en gros sur 40 personnes j'étais le seul (dindon) qui ne savais pas sa ..... sa ma mis un bon coup derrière les oreilles comme on dis je me suis retenus de toutes violence physique et verbales passer 3 jours a me contenir enfin je vais pas épiloguer la dessus ....

Donc voila ou j'en suis et mes envies sont de récupérer se qui m'est du et se qui appartiens a ma branche familiale depuis plusieurs génération mon patrimoine se qui as appartenu a mes ancêtres a mon père et lui laisser absolument rien si possible :)

Que puis-je faire ou dois-je aller pour arriver à cela voila ma question.

Merci a vous.

2 réponses

Utilisateur anonyme
3 août 2014 à 16:03
Bonjour,

Si votre mère était mariée à votre père au moment de son décès, à moins que votre père ne l'en ait privée elle a certainement des droits de conjoint survivant, qu'il faudrait connaître.

Vous n'avez donc plus qu'à vous rendre chez le notaire afin de connaître ses droits, et par conséquent les vôtres.

Ses droits peuvent aller au minimum de l'usufruit sur la totalité jusqu'à la pleine propriété de la moitié des biens de votre père.

Cdlt
0
rhon Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 3 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 août 2014
3 août 2014 à 18:37
Bonsoir,

Merci de ta réponse, j'irais me renseigner dés demain auprès d'un notaire.

J'ai passer 4 heures à lire sur tout se que j'ai pus trouver sur se sujet et je me rends compte qu'en fait si le choix de l'usufruit a été fais par mon père je serais le nu-propriétaire et que dans se cas la elle pourras faire se qu'elle as envie avec sont amant voir même se remarier avec lui pour refaire la même chose sans fin, dilapider les biens de ma branche familiale sans que je puisse rien faire.

Un peut plus dégoûté je suis.
0
Ce n'est pas exactement ça.
D'abord votre père n'a peut-être rien fait de spécial : dans ce cas le conjoint a le choix entre l'usufruit sur la totalité ou 1/4 en pleine propriété.
Si votre père lui a laissé une donation au dernier vivant et le choix, elle peut aussi choisir soit 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit, soit la quotité disponible en pleine propriété (= 1/2 des biens)
Si elle a l'usufruit, elle ne peut pas vendre ces biens sans votre accord ni sans partager le prix de vente avec vous ; par contre elle peut les utiliser ou les louer jusqu'à son décès ; dès son décès vous devenez propriétaire, son ami ou mari ne pourra pas se maintenir dans les lieux.
Si par contre elle choisit 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit, c'est pareil sauf qu'elle aura le droit de léguer ce 1/4 en pleine propriété à qui elle voudra à son décès.
Si elle a droit à 1/2 en pleine propriété, pareil, mais n'ayant pas l'usufruit vous serez en indivision et pourrez essayer de l'inciter à partager les biens de façon à être chacun indépendant et propriétaire des biens définis par le partage. Et elle fera ce qu'elle voudra de son 1/2.

Le notaire sera en mesure de vous éclairer sur la situation.
0