Mariage mixte

jeremy-alger Messages postés 2 Date d'inscription lundi 11 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 août 2014 - Modifié par BmV le 12/08/2014 à 13:27
 jj - 12 août 2014 à 10:22
Mesdames, messieurs,

Je suis âgé de 28 ans, et je réside actuellement en ALGERIE depuis bientôt 3 années. Au mois d'août de l'année passée (2013) je me suis marié sous le régime algérien avec une algérienne. Voulant faire les choses correctement et étant donné qu'elle est devenue mon épouse, j'ai souhaité que notre union soit reconnu et en Algérie notre pays de résidence, et dans lequel nous nous sommes mariés mais aussi en France, afin que nous puissions voyager en France pour des vacances de temps en temps, aller voir la famille, et que si un jour nous souhaitons rentrer en France je puisse le faire sans qu'il y est aucune complication et enfin que si un jour il m'arrive quelque chose son droit de succession soit reconnu par l'état français.

Donc suite à notre union en Août 2013 et ayant eu lieu avant l'arrivée du CCAM (certificat de capacité à mariage) délivré par l'ambassade de France, nous avons donc fait une demande de transcription de notre acte de mariage algérien afin qu'il soit reconnnu par l'état français. Nous avons envoyé cette demande au bureau des transcriptions des actes d'états civils à Nantes au Service central d'état civil Bureau des transcriptions pour le Maghreb Secteur Alger.

Il m'ont répondu par mail le 5/11/2013 en me disant qu'ils avaient bien reçu mon dossier le 07/10/2013 et qu'il fallait que je leur renvoi une demande avec mon adresse de résidence, car j'avais marqué une adresse en Algérie.

Je leurs réponds le jour même, en leurs disant qu'il n'y a pas d'erreur et que je réside actuellement en Algérie que je n'ai plus de résidence en France mais que si, ils le souhaitent je peux leurs renvoyer une demande de transcription complétée avec l'adresse de ma soeur en France car c'est elle qui m'héberge le peu de fois ou je rentre en France.

Ils me répondent le 08/11/2013 en me disant que les courriers me seront adressés ici en Algérie à mon adresse de résidence officiel.

Le 03/01/2014 après 2 mois d'attente je me permets de leurs renvoyer un mail afin de savoir ou en est la demande de transcription et si il n'y a pas de problèmes.

Ils me répondent le 10/01/2014 en me disant: "Un courriel vous a été envoyé le 5 novembre dernier, à cette même adresse.Un nouveau formulaire de demande de transcription d'acte de mariage était joint, afin de le compléter, le signer et le renvoyer à ce bureau.

En effet, vous avez indiqué une adresse de domicile en Algérie. Or, afin de poursuivre l'instruction de votre dossier, l'adresse de votre domicile permanent en France est nécessaire.

A ce jour, aucun document n'a été reçu. Vous trouverez à nouveau ce formulaire en P.J..
Cordialement,"

je leur réponds le 12/01/2014 et copie en pièce jointes les échanges de mails que nous avions eu 2 mois avant.

le lendemain 13/01/2014 voila ce qu'il me réponde : "Je me réfère à votre courriel relatif à la suite réservée à une demande de transcription d'acte de mariage étranger dans les registres de l'état civil consulaire français.

Je vous confirme l'instruction en cours de votre demande. Vous serez informé dans les semaines à venir de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau.

Compte tenu de l'important volume de dossiers actuellement en cours, Il est pour l'instant impossible de déterminer la date de finalisation de la procédure en cours.

Je vous invite à patienter encore dans l'attente de notre courrier".

Depuis ce dernier mail, "BLACK OUT" total. Cela fait au moins 5 ou 6 mails que j'envoie à ce bureau des transcription et je n'ai à ce jour jamais reçu la moindre réponse de leurs part depuis ce dernier mail du 13/01/2014 que je vous ai mis en copie. Je n'ai jusqu'à présent jamais eu aucune nouvelle et cela va bientôt faire une année que mon dossier et en cours d'instruction.

Je pense faire appelle à un avocat mais malheureusement je rentre en France que très rarement, je travail dans le milieu pétrolier, et je suis toujours entre l'Algérie et le GABON. Je n'ai vraiment pas le temps pour le moment de revenir en France actuellement pour m'en occuper. Que doit je faire pour régler une bonne fois pour toute ce problème qui commence à sincèrement m'ennuyer ? aidez moi s'il vous plait ! merci beaucoup

1 réponse

Bonjour,

Je me suis mariée en juillet 2010 avec un algérien en Tunisie et déjà le CCAM était plus que nécessaire pour aider la transcription à Nantes.
Nous avons "perdu" trois mois pour l'avoir mais je ne l'ai pas regretté par la suite.
En effet, nous nous sommes mariés le 11 juillet 2010 et le 11 août 2010, notre acte de mariage était transcrit à Nantes et j'ai reçu le livret de famille Français quelques jours après.
Nous avons des voisins en Tunisie qui n'ont pas voulu faire les pré démarches, bilan enquête plus que poussée, deux convocations pour le mari à l'ambassade, ils ont au la transcription au bout de 18 mois !!
Et en effet, il faut une adresse en France, sinon passez par le consulat.
J'espère que votre situation a évolué dans le bon sens!
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