Enseigne inutile
chios58
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chios58 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 14 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2014 - 15 août 2014 à 18:34
chios58 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 14 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2014 - 15 août 2014 à 18:34
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Josh Randall
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10 mai 2024
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15 août 2014 à 00:02
15 août 2014 à 00:02
Bonjour
Je ne vois pas en quoi il y aurait obligation de supprimer l'enseigne. Compte tenu du caractère commercial du local, il parait plausible qu'un autre commerce s'installe dans les semaines à venir.
De plus, si le dispositif lumineux n'est pas activé, il ne peut procurer aucune gêne.
L'obligation d'enlever l'enseigne ne pourrait, à mon avis, intervenir qu'à partir du moment où une disposition réglementaire au sein de la copro est prise en ce sens
Je ne vois pas en quoi il y aurait obligation de supprimer l'enseigne. Compte tenu du caractère commercial du local, il parait plausible qu'un autre commerce s'installe dans les semaines à venir.
De plus, si le dispositif lumineux n'est pas activé, il ne peut procurer aucune gêne.
L'obligation d'enlever l'enseigne ne pourrait, à mon avis, intervenir qu'à partir du moment où une disposition réglementaire au sein de la copro est prise en ce sens
chios58
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jeudi 14 août 2014
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15 août 2014
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15 août 2014 à 18:34
15 août 2014 à 18:34
Bonjour
Merci pour la réponse .Je précise que ce n'est pas le droit d'enseigne que je remets en cause mais la suppression d'une enseigne qui n'est plus liée à aucune activité commerciale et qui de plus est inesthétique .
Dans le cas où une nouvelle activité commerciale s'installerait ,son enseigne serait bien sur autorisée dans le cadre des règlements en vigueur.
Merci
Merci pour la réponse .Je précise que ce n'est pas le droit d'enseigne que je remets en cause mais la suppression d'une enseigne qui n'est plus liée à aucune activité commerciale et qui de plus est inesthétique .
Dans le cas où une nouvelle activité commerciale s'installerait ,son enseigne serait bien sur autorisée dans le cadre des règlements en vigueur.
Merci
BmV
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14 août 2014 à 17:15
14 août 2014 à 17:15
Hello,
À ce stade, on va de suite rappeler que sur ce forum, comme dans la plupart des forums d'ailleurs et - faut-il le mentionner ?- comme dans la "vraie vie", malgré un stress plus ou moins important et plus ou moins compréhensible, des formules minimales de politesse basique du genre "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.
Ceci est d'autant plus promordial que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit.
À lire aussi ==>(cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci.
À ce stade, on va de suite rappeler que sur ce forum, comme dans la plupart des forums d'ailleurs et - faut-il le mentionner ?- comme dans la "vraie vie", malgré un stress plus ou moins important et plus ou moins compréhensible, des formules minimales de politesse basique du genre "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.
Ceci est d'autant plus promordial que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite un service gratuit.
À lire aussi ==>(cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci.
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