Demande de construire un abris voiture
marcsophi
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Leeroth
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30 sept. 2014 à 16:34
30 sept. 2014 à 16:34
Bonjour,
Vous avez dû joindre un plan de masse avec votre déclaration préalable
initiale. C'est d'ailleurs certainement sur ce plan que le service instructeur
à relevé le défaut concernant la distance de recul voirie.
(au passage, je trouve bizarre que les limites d'implantation soient demandées
par rapport à l'axe voirie et non aux limites de propriété...)
Après le refus, il fallait donc produire un nouveau plan de masse avec
la bonne implantation afin que votre dossier de pièces jointes soit correct.
Je ne sais pas ce que contenait le mail que vous avez adressé, mais il est possible
que la mairie attende le plan de masse rectifié.
Cdlt.
Vous avez dû joindre un plan de masse avec votre déclaration préalable
initiale. C'est d'ailleurs certainement sur ce plan que le service instructeur
à relevé le défaut concernant la distance de recul voirie.
(au passage, je trouve bizarre que les limites d'implantation soient demandées
par rapport à l'axe voirie et non aux limites de propriété...)
Après le refus, il fallait donc produire un nouveau plan de masse avec
la bonne implantation afin que votre dossier de pièces jointes soit correct.
Je ne sais pas ce que contenait le mail que vous avez adressé, mais il est possible
que la mairie attende le plan de masse rectifié.
Cdlt.