Sujet Précédent Sujet Suivant

Terrain avec hangar

luana2 Messages postés 14 Date d'inscription vendredi 7 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2015 - 7 nov. 2014 à 20:58
luana2 Messages postés 14 Date d'inscription vendredi 7 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2015 - 8 nov. 2014 à 06:52
Bonjour ,
sommes en possession d'un terrain à batir avec hangar .Somme nous obligés de l'abattre pour vendre le terrain . Ne savons pas s'il y a de l'amiante ..

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 26515 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 10 mai 2024 8 204
7 nov. 2014 à 22:50
Bonjour 

Somme nous obligés de l'abattre pour vendre le terrain

Non 

Ne savons pas s'il y a de l'amiante

Le diagnostic amiante est obligatoire uniquement pour les logements (maisons, appartements) dont le PC a été accordé avant le 01/07/1997
0
Réponse 2 / 2
luana2 Messages postés 14 Date d'inscription vendredi 7 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2015 1
8 nov. 2014 à 06:52
Merci . Donc nous pouvons vendre le terrain avec le hangar tel quel !!
0

Discussions similaires

terrain non constructible et batisse en ruine
asophie -
nirvana -

13 réponses
Taxation foncière d'un hangar regles?
brunodu31 -
brunodu31 -

21 réponses
terrain non constructible,chalet possible????
lyly -
LIson -

20 réponses
Mobil home sur terrain privé, nouvelle loi?
Quidam -
tata -

24 réponses
Peut-on céder gratuitement un terrain ?
Floriane1968 -
Floriane1968 -

2 réponses