Accusé a tort

liben01 Messages postés 6 Date d'inscription samedi 6 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014 - 6 déc. 2014 à 20:02
Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 - 12 déc. 2014 à 11:53
Bonjour,

Je voudrait ce qu'il faut que je fasse. je suis entré dans l'appartement que j'occupe en octobre 2012 ( apt hlm) tout allait bien jusqu'à cet été, j'ai reçu 3 courriers pour incivilité

la 1ere concernait le fait que je ne nettoyait pas devant chez moi mais je le fait 1 fois par mois comme demandé dans le contrat que j'ai signé.

la 2eme concernait mes enfants qui jouaient sur le pallier et qui salissaient tout et faisaient du bruit mais je n'ai pas d'enfants et n'en reçoit pas chez moi.

et la 3eme qui me dit que je tape sur les murs et au plafond le mais la encore c'est faut. Je ne fait pas de bruit de plus moi aussi j'entend quelqu'un qui tape le soir c'est souvent entre 22h30 et 22h45 mais je ne saurait pas dire d'où le bruit vient. maintenant l'office des hlm me menace de porter plainte contre moi ce qui entrainera une action en résiliation du contrat de location.
Je ne suis pas loin de penser que c'est de la diffamation a moins qu'ils n'ai envoyés les mêmes courrier à tous les locataires de l'immeuble ce dont je n'ai pas l'information.
merci pour vos conseil avisés

5 réponses

Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
Modifié par Enka1 le 7/12/2014 à 10:45
Bonjour,

Moi, je ne le trouve pas si mal que çà son courrier à cette dame, en effet, il reprend les trois courriers indûs et c' est important.

Par contre, je me demande si elle y avait déjà répondu avant, à savoir à chacun d' entre eux.

Car tout un chacun sait ... que qui ne dit mot, consent !

Je vais donc le reprendre ci-dessous, en tâchant de l' améliorer :

Madame,

Les meilleures plaisanteries sont toujours les plus courtes, et là, çà commence à bien faire!

En effet, je viens de recevoir à ma plus grande surprise et contrariété un troisième courrier indu que vous venez de m' envoyer, concernant soi-disant, un nouveau fait de dites incivilités que j' aurais commise et dont je serais à nouveau l' auteur !

Alors, je vais mettre les choses au point tout de suite:

Au niveau des nuisances sonores:

Non seulement, je ne fait pas de travaux chez moi, mais également sachez que moi aussi je subis ces nuisances pratiquement tous les soirs je suis donc aussi victime de fait.

Je ne comprends pas pourquoi et en vertu de quoi, vous vous permettez de m' accuser ! , vous rappelant tout de même que c' est la troisième fois que vous vous adressez à moi de cette manière et pour des faits que je n' ai pas commis !

Je résume:

-- la première fois, le ........ , vous m' accusiez de ne pas nettoyer le hall ce qui est TOTALEMENT faux car je le fais tous les derniers jeudis de chaque mois!

-- La seconde fois, le ............., vous prétendiez que mes soi-disant " enfants " créaient des nuisances sonores car ils n' avais pas n'avaient pas a jouer sur les paliers ....

Or, je n'ai pas d'enfants ni petits enfants et je ne gardes pas d'enfant non plus !!! ...

je suis encore sidérée par l' envoi de ce courrier ridicule et j' ose espérer, que vous avez du en envoyer à tout les locataires de l'immeuble ? ! .... Car; sinon, pourquoi à moi ????

Vous voudrez d' ailleurs bien vouloir m' en fournir explication.

-- Et maintenant, voilà que vous réitérez avec un troisième courrier aussi ridicule que les deux précédents !

En effet, Je ne fait pas de bruit, je ne tape pas dans les murs ni au plafond je suis aimable avec mes voisins.

Je vous remercie donc de bien vouloir me confirmer par courrier que vous avez envoyé les même courrier à TOUS les locataires de l'immeuble .

Si ce n' est le cas, vos voudrez bien m' expliquer de manière cohérente, non seulement, ce qui vous pousse à m' accuser, MOI ? ... Et en vertu de quoi et de quels éléments !

Tout ceci alors que ma voisine et moi-même ne cessons de nous poser la question, puisque nous en avons discuté dernièrement, n' arrivons pas à localiser ces bruits qui nous gênent également.

Je ne sais pas qui tape dans les murs, mais une chose est certaine, c' est que je me joins aux locataires qui subissent cet état de fait et vous demande d' agir pour que cela cesse !

Par contre, je ne saurais admettre que vous persistiez à m' accuser à tort de choses que je n' ai pas commises.

A cet effet,

je vous rappelle qu'en tant que bailleur, il vous appartient d'assurer la sécurité et la tranquillité des locataires et qu' à part, m' accuser injustement, il n'y ai rien eu d'entrepris.

Dans votre courrier, je ne vois aucun élément de preuve à vos accusations , ni constat d'huissier, mais pire, je ne vois que des faits que vous m'imputez et qui ne correspondent pas à ma situation , l'exemple des enfants que j'aurais ... En étant l'exemple parfait ! ! !

Dans l' attente, d' une réponse justificative de vos agissements à mon encontre et calomnies, à réception de la présente, ainsi d' ailleurs qu' une information sur les mesures que vous comptez prendre pour faire cesser les nuisances que nous subissons, veuillez agréer, Madame, l' expression de mes salutations distinguées.



Entre chien et loup ... Attention au loup ....
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
7 déc. 2014 à 11:04
Elle est parfaite Enka, bravo!
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 514
7 déc. 2014 à 15:08
Je n'avais pas vu celle d'Enka ... elle est bien aussi ... même si ma nature à moi me pousse à être beaucoup plus succincte ! ;)
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Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
Modifié par Enka1 le 7/12/2014 à 15:12
Quand je fais un courrier, pour ma part j' ai l' habitude de le faire , en réalité, en me mettant à la place , non de la personne à qui je l' envoie ... mais plus vicieusement ... A la place de l' éventuel juge qui serai amené à le lire !

Voilà pourquoi, je suis attachée à un certain nombre de détails ... Question d' habitude de procéder à la préparation des dossiers en vue de procédures lol !
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 514
Modifié par Valenchantée le 7/12/2014 à 15:13
OK ... ;) (ouhhhhh la vicieuse !! lol !)
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Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
7 déc. 2014 à 15:15
Tu comprends ainsi, beaucoup mieux le pourquoi de ma signature re-lol ! ;)
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 514
Modifié par Valenchantée le 6/12/2014 à 20:46
Bonsoir,

J'ai eu affaire moi aussi à ce type de comportement. Heureusement pour moi, j'avais un gardien intelligent.

Vous faites tout de suite une lettre RAR à votre bailleur pour l'informer que vous ne supporterez pas plus longtemps ces accusations sans fondement et dont l'exemple le plus frappant est ce que l'on reproche à "vos" enfants alors que vous n'en avez pas ! Et vous ajoutez que, dans le cas où ce harcèlement ne cesserait pas (3 courriers en X mois), vous déposerez plainte au commissariat ou la gendarmerie le/la plus proche.

Cdlt


Val
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liben01 Messages postés 6 Date d'inscription samedi 6 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014
7 déc. 2014 à 09:03
Merci Valenchantée

J'ai préparé un courrier tout de suite après avoir lu leur lettre mais comme c'est sous le coup de la colère je patiente car cela a déclenché une crise d'angoisse . Je contait aussi aller les voir lundi matin des l'ouverture de leurs bureaux.
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
6 déc. 2014 à 20:48
Bonsoir
Vous avez reçu ce courrier en courrier simple à votre nom ou un courrier sans adresser à tout le monde , mais dont un exemplaire dans votre boite au lettre ?

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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 514
6 déc. 2014 à 20:50
Bonsoir Sophiag,

Même s'il s'agit d'un courrier "en masse", le bailleur n'a pas à accuser n'importe qui de n'importe quoi ... On vérifie ses informations avant de les diffuser ...

Bonne soirée Sophiag !!! ;)

Val
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
6 déc. 2014 à 21:02
Coucou Valenchanté
Je suis entièrement d'accord avec toi , mais je voulais juste vérifier ce point la .

Sinon pour le reste, elle se doit de réagir en suivant les conseils que tu lui a donnée
Bonne soirée à toi aussi
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 514
6 déc. 2014 à 21:15
Oui, Liben a aussi évoqué cette possibilité ... c'est pourquoi je précise ... ;)

Bon week-end ! ;)
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liben01 Messages postés 6 Date d'inscription samedi 6 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014
7 déc. 2014 à 09:13
Bonjour Sophiag

Non ce n'est pas un courrier de masse il m'est bien adressé directement, tous leurs courriers le sont.
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liben01 Messages postés 6 Date d'inscription samedi 6 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014
7 déc. 2014 à 09:17
Voici je courrier que j'ai écris hier

dossier ref:0186.01.01.0043
Madame Bonjour,
Je fait suite à votre courrier concernant un fait d'incivilité dont je serait l'auteur une
nouvelle fois. Madame, sachez que je ne fait pas de travaux et que moi aussi je subit ces
effet sonores pratiquement tous les soirs je suis donc aussi victime de fait.
Je ne comprend pas pourquoi vous m'accuser directement ce qui est la 3me fois donc que vous m'accuser à tord .
La 1ere fois vous m'accusiez ne pas nettoyer le hall ce qui est faut car je le fais tous les derniers jeudis de chaque mois.
La 2eme accusation il me semble était que mes enfants n'avaient pas a jouer sur les paliers mais je n'ai pas d'enfants ni petits enfants et je ne gardes pas d'enfant non plus je suis encore perplexe devant ce courrier et je me suis dit que vous aviez dut en envoyer à tout les locataires de l'immeuble sinon pourquoi moi?? qu'a déterminé le fait que me l'envoyer à moi ? .
Et là ce 3eme courrier. Je ne fait pas de bruit, je ne tape pas dans les murs ni au plafond je suis aimable avec mes voisins . Je vous remercie de bien vouloir me confirmer par courrier que vous avez envoyer les même courrier à tous les locataires de l'immeuble sinon pourquoi es moi que vous accuser ? et comment avez vous pu déterminer que c'était moi alors que même moi et ma voisine ne sachons pas d'ou vient ce bruit puisque nous en avons discuté ensemble il y a quelque temps.
Je ne sais pas qui tape dans les murs, mais je me joint aux locataires qui subissent cet état de fait et je vous déclare sur l'honneur, ce n'est pas moi.
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
Modifié par sophiag le 7/12/2014 à 09:37
Bonjour
Votre courrier, cela ne va pas, il manque de fermeté, d'assurance et il faut renverser la situation.
Je fais un brouillon avec des idées , mais vous ne la postez pas,, mais je préfère que Louvanne ou autres spécialistes corrigent.




LAR

Madame, Monsieur le MAIRE


Je fais suite à votre courrier du (date)

Ma surprise et ma consternation en lisant votre courrier simple (ou lar) fut à la hauteur des arguments que vous apportez concernant les nuisances.

1er : Je n'ai pas d'enfant, je souhaiterais donc savoir par quel hasard vous pouvez m'imputer des faits qui n'existent pas et qui ne peuvent pas exister, je ne reçois pas plus d'enfants chez moi, je suis célibataire (ou en couple).


2er Les nuisances dont vous m'accusez ne répondent sur aucun fondement, aucune preuve, aucun constat et la aussi, ce n'est pas fondé puisque je ne fais aucun bruit anormal .


J'estime en la matière qu'il s'agit purement et simplement de diffamation et je me réserve donc le droit de faire usage comme me le permet la loi de ses accusations non fondées et mensongères visant à ternir ma réputation et violer mes droits.

En tant que bailleur, je vous rappelle qu'il vous appartient d'assurer la sécurité et la tranquillité des locataires.

Car moi je subis des nuisances que dont je ne connais pas l'origine, mais nous sommes deux voisins à les subir en permanence et visiblement, il semblerait que de ce coté la , il n'y ai rien eu d'entrepris.

Dans votre courrier, je ne vois aucun élement de preuve à vos accusations , ni constat d'huissier, mais pire, des faits que vous m'imputez et qui ne correspondent pas à ma situation , l'exemple des enfants que j'aurais est l'exemple parfait pour illustrer cette calomnie

Par conséquence, je vous demanderais à réception de ce courrier, de bien vouloir m'expliquer les motivations de votre lettre et me justifier les raisons de celle ci puisqu'elle n'est pas fondé sur une réalité...

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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 514
7 déc. 2014 à 15:06
La lettre de Sophiag est plus percutante, mais je ne ferais pas mention de "diffamation" car il ne me semble pas que cela réponde à la définition de ce mot. Je parlerais plutôt de harcèlement ou d'acharnement.
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liben01 Messages postés 6 Date d'inscription samedi 6 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014
7 déc. 2014 à 16:24
Je n'avait pas lu correctement le courrier

Voici le texte

Madame,
Notre attention est de nouveau attirée sur le fait qu'une personne trouble la tranquillité de votre immeuble, à savoir
-Tape dans les murs ou aux plafonds tard le soir

C'est pourquoi, nous vous informons par cette présente que si de tels faits étaient amenés à se reproduire, nous nous verrons dans l'obligation de faire un dépôt de plainte à votre encontre, ce qui entrainera l'introduction d'une action en résiliation du contrat de location devant le tribunal d'instance compétant.

Il m'appartient de vous rappeler l'article bla bla bla.........

Nous espérons que cette situation ne se prolongera pas et que dorénavant vous respecterez ces règles prévue dans l'intérêt de tous

Comptant sur votre compréhension, veuillez agréer, bla bla bla .....

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Donc si je comprend bien leur courrier, même si ce n'est pas moi qui dérange tout le monde, c'est moi qui serait expulser.
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Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
Modifié par Enka1 le 7/12/2014 à 16:28
Envoyez la lettre que je vous ai préparée en recommandé AR en prenant soin de bien garder une photocopie de cet envoi et revenez dès la réponse.
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 514
Modifié par Valenchantée le 7/12/2014 à 17:20
J'aime bien : au début c'est "une personne" et ensuite c'est "vous" ... !

Moi, je retournerais la loi dans l'autre sens en les avertissant, eux, que s'ils continuent à violer l'article selon lequel le bailleur doit assurer une jouissance paisible du logement à son locataire, c'est moi qui porterais plainte !
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
7 déc. 2014 à 17:42
Et bien, quel culot!!!
J'avoue que cela m'aurait énerver et j'aurais répliquer immédiatement par LAR car c'est vraiment du grand n'importe quoi
il accuse au hasard, selon surement des rumeurs !!! C'est lamentable
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liben01 Messages postés 6 Date d'inscription samedi 6 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014
12 déc. 2014 à 10:31
Bonjour à tous et merci pour votre aide qui m'a été précieuse.
Ils ont bien reçus mon courrier et ils viennent de me contacter par téléphone pour me dire que je n'était pas visé et qu'ils n'avaient rien à me reprocher. Tous leurs courriers ont été reçus par tous les occupants de l'immeuble, ce qui est faut mais bon....Si je n'étais pas intervenu cette fois, cela à mon sens aurait voulu dire que je me sentais coupable. J'attends de voir si ils vont me répondre par courrier m'ais j'en doute.
Alors voila, encore merci à tous.
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Valenchantée Messages postés 23519 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 514
12 déc. 2014 à 11:53
Bonjour Liben,

C'est vraiment du grand n'importe quoi ... dans ce cas, on ne s'adresse pas directement à la personne en lui disant "vous" ...

Au moins ils sont avertis ... ;)
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