Actes de vandalisme répétés sur bien immobilier en vente
regcal1
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^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 - 7 déc. 2014 à 10:41
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A voir également:
- Actes de vandalisme répétés sur bien immobilier en vente
- Bien indivis - Guide
- Convention collective immobilier 2023 - Guide
- Actes conservatoires - Guide
- Agent immobilier def - Guide
- Acte de vente pdf - Guide
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^^Marie^^
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Bonjour
Le lycée n'est pas responsable des agissements des élèves en dehors de l'établissement. (sauf aux abords => entrée et sortie).
Si vous avez des preuves, portez plainte, pour dégradation et préjudices.
@+
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