Les revenus de l assurance vie et le revenu imposable net
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man x
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doris33 Messages postés 43389 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 17 mai 2024 - 2 janv. 2015 à 17:09
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A voir également:
- Les revenus de l assurance vie et le revenu imposable net
- Assiette fiscale assurance vie - Guide
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- Courrier rachat assurance-vie option fiscale - - Modèles de lettres Patrimoine
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1 réponse
flocroisic
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Modifié par flocroisic le 31/12/2014 à 12:41
Modifié par flocroisic le 31/12/2014 à 12:41
Il est certain que le centre des impôts ne peut vous repondre car cela depend du type d'assurance vie, votre contrat et ne connaissent pas les conditions de vrsement d'apl et des bourses ( pas leur domaine)
Dans un 1er temps, il faut vous pencher sur votre contrat d'assurance vie ou votre assureur :
- le contrat a t il plus de 8 ans
si oui, quelle a été votre option lors de la souscription ( versement rente viagere ou non)
-si non, ou - de 8 ans,
- est ce un contrat en euros exclusivement, pour partie ou uniquement sur la bourse.
- les prelevements seront ils des retraits partiels ou des demandes d'avance
Si au denouement du contrat pas rente viagere, les interets ou plus value selon type de contrat seront pris en compte dans votre revenu fiscal de reference que vous ayez choisi le prelevement libratoire ou non
pour voir le montant des apl et bourse , il faudrait vous procurer le bareme en vigueur.
je pense que sur internet, ca doit se trouver.
Voici un edito sur l'assurance vie :
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/793-imposition-des-rachats-et-retraits-sur-l-assurance-vie/
Dans un 1er temps, il faut vous pencher sur votre contrat d'assurance vie ou votre assureur :
- le contrat a t il plus de 8 ans
si oui, quelle a été votre option lors de la souscription ( versement rente viagere ou non)
-si non, ou - de 8 ans,
- est ce un contrat en euros exclusivement, pour partie ou uniquement sur la bourse.
- les prelevements seront ils des retraits partiels ou des demandes d'avance
Si au denouement du contrat pas rente viagere, les interets ou plus value selon type de contrat seront pris en compte dans votre revenu fiscal de reference que vous ayez choisi le prelevement libratoire ou non
pour voir le montant des apl et bourse , il faudrait vous procurer le bareme en vigueur.
je pense que sur internet, ca doit se trouver.
Voici un edito sur l'assurance vie :
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/793-imposition-des-rachats-et-retraits-sur-l-assurance-vie/
La législation juridique et financière évolue en permanence...
2 janv. 2015 à 16:38
2 janv. 2015 à 17:09
si votre fils a son propre logement, son apl est calculé d'après ses propres revenus, donc de ce côté-là, pas de problème.
Cordialement