Cas de plusieurs contrats assurances vie

Résolu
edouardjuliette Messages postés 150 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 7 octobre 2020 - Modifié par edouardjuliette le 28/01/2015 à 19:43
edouardjuliette Messages postés 150 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 7 octobre 2020 - 2 févr. 2015 à 09:15
Bonjour,

en cas de succession ,plusieurs contrats d'assurances vie ont été contractés pour un bénéficiaire comment se passe la succession et notamment la fiscalité de chaque contrat .
y a t'il une fiscalité par contrat en fonction des dates de souscription ,de l'age de la personne à la date des versements.
S' il y a d'autres bénéficiaires avec des contrats différents les désignant comme seul bénéficiaires
l'ensemble des contrats sont ils regroupé pour établir les droits de succession
merci

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1 réponse

edouardjuliette Messages postés 150 Date d'inscription dimanche 17 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 7 octobre 2020 3
2 févr. 2015 à 09:15
bonjour
ma question est elle insoluble !ou faut il la reformuler autrement
merci
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