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Maison famillial

Résolu
goupiote Messages postés 5 Date d'inscription samedi 21 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2015 - 21 févr. 2015 à 17:41
goupiote Messages postés 5 Date d'inscription samedi 21 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2015 - 21 févr. 2015 à 22:03
bonjour,a tous.je voudrée vivre dans la maison familliale suite aux décés de mes parents . Mais je doit donnée la pare de la succession a mon frére et a mais 2 neuveux comment faire. pouvais vous m'aider sur se litige .cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
Utilisateur anonyme
Modifié par Sorgin le 21/02/2015 à 17:44
Bonjour,

Si vous êtes 3 héritiers (dont 1 décédé représenté par vos 2 neveux?), vous devez leur payer 2/3 de la valeur de la maison pour qu'elle soit à vous, c'est tout.
Quel litige ? ils ne veulent pas vendre ? dans ce cas vous leur devrez une indemnité d'occupation (sorte de loyer).

Cdlt
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goupiote Messages postés 5 Date d'inscription samedi 21 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2015
21 févr. 2015 à 19:04
bonjour et merci , je voudrée savoir comment payer c'ette indemnité . je ne peu pas avoir un crédit mais je peu payer tous les mois ? . Il faut passée chez le notaire? Salutation et merci !
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Utilisateur anonyme
Modifié par Sorgin le 21/02/2015 à 19:15
Si personne ne veut vendre pour l'instant, l'indemnité d'occupation sera retenue sur votre part lorsque le partage interviendra (soit si vous vendez, soit si vous achetez). Ou bien vos frères et soeurs et neveux peuvent demander que vous la payez tous les ans.
De quand datent les décès de vos parents ? votre dernier parent vivant avait-il l'usufruit de la maison ?
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goupiote Messages postés 5 Date d'inscription samedi 21 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2015
21 févr. 2015 à 19:47
Mon frère veux que je la reprenne !.Pour les dates des décès des parents : juin 2007. Septembre 2014 .Maman avait l'usufruit
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Utilisateur anonyme > goupiote Messages postés 5 Date d'inscription samedi 21 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2015
21 févr. 2015 à 19:51
Je vous demandais les dates car on ne peut pas vous demander de remonter plus que 5 ans en arrière, et si votre mère avait l'usufruit alors ils ne peuvent remonter que jusqu'à son décès. Ca limite déjà pas mal.
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goupiote Messages postés 5 Date d'inscription samedi 21 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2015
21 févr. 2015 à 21:00
Dans votre réponse ( Ca limite pas mal ) ? je doit prendre render vous chez le notaire ? Comment faire ?
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