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I-tunes

parasollune Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 26 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015 - 26 mars 2015 à 11:04
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 26 mars 2015 à 11:44
Bonjour,
J'ai vu qu'un cd d'un de mes amis est sur I-tunes sans que celui-là ait autorisé sa vente sur i-tunes. Que doit-il faire pour savoir combien de ventes ont été réalisées, interdire à I-tunes d'avoir ses droits et ensuite demander le remboursement de ses ventes?
Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 156
26 mars 2015 à 11:20
Bonjour
Es ce que ce titre est protéger par la SACEM ?
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parasollune Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 26 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2015
26 mars 2015 à 11:26
Il faut que je le lui demande. Le cd est sorti initialement au Canada; donc la sacem n'a rien à voir, je crois.
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 156
26 mars 2015 à 11:44
Il faut donc voir au Canada l'organisme qui protège les oeuvres des artistes et si c'est le cas, il prend un avocat et attaque le site en question
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