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Déclaration de cession d'un véhicule

fanfan195612 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 14 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 avril 2015 - 14 avril 2015 à 18:27
snocky. Messages postés 28839 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 - 14 avril 2015 à 23:17
Bonjour' j.ai besoin d'aide pr remplire la feuille de déclaration de cession de véhicule. Que je souhaite cédé gratuitement mon véhicule.

Mais je ne comprend pas les cases suivantes : (ou trouver ces informations sur la carte grise. Véhicule d'attend de 1988)

-(J.1) Genre national ? Ou puis je trouver cela sur la carte grise ??
Puis aussi
-(E) N° d'identification du véhicule ???
Puis ,
-(D2) Type de variante version ??

Merci de me répondre le plus vite possible, si quelqu'un trouve réponse à mes questions.

1 réponse

Réponse 1 / 1
snocky. Messages postés 28839 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 435
14 avril 2015 à 23:17
Bjr, le genre natianl est un VP si il s'agit d'une voiture, ou CTTE pour un utilitaire, le numero d'identifaction est le numero de serie(le plus long numero sur la carte grise), et le reste, c'est le type mine
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