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Autorisation de sortie de territoire pour un mineur

Résolu
whiteeagle - 18 juin 2015 à 17:34
Energizor Messages postés 25595 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 18 juin 2015 à 21:58
Bonjour,
je suis le grand père d'un mineur de 6 ans et nous devons tous deux faire une croisière en méditerranée , ma question: est ce que ses parents doivent faire une autorisation de sortie de territoire?
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1 réponse

Réponse 1 / 1
Energizor Messages postés 25595 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 19 108
18 juin 2015 à 17:38
Bonjour,

L'autorisation de sortie du territoire n'existe plus.
Mais cet enfant devra avoir son propre passeport.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1359
-1
whiteeagle
18 juin 2015 à 17:51
Une autre question : la carte d'identité peut elle remplacer le passeport? Merci pour m'avoir répondu a la première question.
0
Energizor Messages postés 25595 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 19 108 > whiteeagle
18 juin 2015 à 21:58
Ben... Ça dépend des pays où vous allez accoster...
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