Horaire bar a the
Parabeau
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BmV Messages postés 90585 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 10 mai 2024 - 21 juin 2015 à 10:18
BmV Messages postés 90585 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 10 mai 2024 - 21 juin 2015 à 10:18
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Josh Randall
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Modifié par Josh Randall le 21/06/2015 à 09:35
Modifié par Josh Randall le 21/06/2015 à 09:35
Bonjour
Cela peut être réglementé par arrêté préfectoral ou arrêté municipal (voir cet exemple dans le Doubs) lesquels fixent un cadre réglementaire pour les horaires d'ouverture et de fermeture de ce type d'établissement.
Donc j'invite Parabeau à se renseigner auprès de la mairie et de la Préfecture.
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
Car, ce n'est pas la loi qui fixe les horaires, mais le commerçant
Cela peut être réglementé par arrêté préfectoral ou arrêté municipal (voir cet exemple dans le Doubs) lesquels fixent un cadre réglementaire pour les horaires d'ouverture et de fermeture de ce type d'établissement.
Donc j'invite Parabeau à se renseigner auprès de la mairie et de la Préfecture.
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
BmV
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21 juin 2015 à 10:18
21 juin 2015 à 10:18
Complément d'information global
ici >> >>> http://www.google.fr/...
Et puis aussi >> https://www.google.fr/search?as_q=horaires+arrete&as_epq=debits+de+boisson&as_oq=&as_eq=&as_nlo=&as_nhi=&lr=&cr=&as_qdr=all&as_sitesearch=&as_occt=any&safe=images&as_filetype=&as_rights=&gws_rd=ssl
ici >> >>> http://www.google.fr/...
Et puis aussi >> https://www.google.fr/search?as_q=horaires+arrete&as_epq=debits+de+boisson&as_oq=&as_eq=&as_nlo=&as_nhi=&lr=&cr=&as_qdr=all&as_sitesearch=&as_occt=any&safe=images&as_filetype=&as_rights=&gws_rd=ssl
hoquei44
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21 juin 2015 à 09:14
21 juin 2015 à 09:14
Bonjour,
De quel bar à thé, de quel bar à chicha ?
Car, ce n'est pas la loi qui fixe les horaires, mais le commerçant. Il faut donc aller à l'entrée du commerce, où les horaires sont affichés.
CB
De quel bar à thé, de quel bar à chicha ?
Car, ce n'est pas la loi qui fixe les horaires, mais le commerçant. Il faut donc aller à l'entrée du commerce, où les horaires sont affichés.
CB
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