Partir à cause du chat

celinelalueleroy Messages postés 3 Date d'inscription lundi 13 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2015 - Modifié par BmV le 13/07/2015 à 19:56
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 - 13 juil. 2015 à 18:45
Bonjour,
Nous louons mon conjoint et moi un appartement de 19m2 depuis Janvier 2014.
Cependant, nous pensons que plusieurs choses ne sont pas aux normes dans le bâtiment.
Premièrement, j'ai été très étonnée e ne voir aucun extincteur dans le bâtiment.
Est ce obligatoire ?
(il y en a, au grenier seulement)
En sachant qu'il n'y a qu'un étage.
De plus, les détecteurs de fumée ont été mis seulement le mois dernier, mais pas dans tous les logements.
En sachant qu'il y a déjà eu un départ de feu et que j'ai du appeler les pompiers...
Le gérant (si n'est pas le propriétaire) à enlevé la porte coupe feu au premier étage, pour "qu'il y ai plus de luminosité"...
En sachant que nous avons un allumage automatique...
Nous avons un chat, et nous savons très bien (par quelqu'un qui habite ici) qu'il a hâte de nous voir partir à cause du chat.
Dans le premier bail, rien n'indiquait que les chats étaient interdits et il ne nous avait rien dit de mal lorsque l'on a eu le chat.
Cependant il a refait un bail en fin d'année dernière, en notifiant cette fois que les chats étaient interdits.
Nous l'avons donc appelé et il nous a dit qu'on pouvait le garder.
Pourtant j'ai bien l'impression qu'avec la porte coupe feu qu'il a enlevé, il essaye de la faire partir... (étant donné que mon chat avait pour habitude de sortir dans le couloir, ça nous oblige à la laisser à l'intérieur puisque sinon elle peut s'enfuir).
La porte coupe feu est obligatoire il me semble...
Je me pose beaucoup de questions avec tout ça.
Est il dans ses droits ?
Si non, que devons nous faire ?
Merci d'avance.

2 réponses

feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 925
13 juil. 2015 à 17:38
1)Pourquoi avez vous fait un nouveau bail?

2) On ne peut pas interdire les animaux familiers en location donc même si c'est noté dans le bail cela n'a aucune valeur légale

3) Si la porte coupe feu a été installée c'est qu'elle devait l'être
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celinelalueleroy Messages postés 3 Date d'inscription lundi 13 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2015
13 juil. 2015 à 17:58
Je reposte ma réponse ici puisque je m'étais trompée...

Donc, le nouveau bail a été fait puisqu'il y a eu changement de propriétaires...
Donc la porte coupe feu n'aurait pas du être enlevée... ?

Qu'est ce qu'on peut faire ?
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feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 925
13 juil. 2015 à 18:45
Le changement de propriétaire n'entraine pas un changement de bail, le bail en cours continue sans aucun changement

Vous contactez la commission de sécurité qui dépend généralement des sapeurs pompiers
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relou Messages postés 5916 Date d'inscription samedi 22 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 29 décembre 2023 3 324
13 juil. 2015 à 18:00
bonjour
vous avez le droit d'avoir un chat mais vous devez le garder chez vous .Il ne doit pas divaguer dans les parties communes .
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celinelalueleroy Messages postés 3 Date d'inscription lundi 13 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2015
13 juil. 2015 à 18:02
Bonjour.
D'accord.
C'est ce qu'il me semblait aussi.
Mais bon, cela ne lui autorise pas à enlever cette porte coupe feu...
Surtout qu'il m'a menti en me disant qu'il avait vu ça avec un voisin.
Nous avons demandé à tous les voisins, et aucun n'a confirmé.
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