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Sous sol non déclare risque?

Marcomarco31 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 28 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2015 - 28 août 2015 à 13:07
Josh Randall Messages postés 26508 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 - 31 août 2015 à 16:45
Bonjour,
J'ai fait construire en 2009 une maison.
Sur le permis était prévu un vide sanitaire, mais au départ des travaux vue la hauteur du vide sanitaire nécessaire sur un côté (1m40)du a la pente du terrain le maçon nous a proposé un sous sol sur la moitié de la surface de la maison.nous avons donc 60m2 de sous-sol avec dalle ,non déclaré sans fenêtre
Que risque t-on?
Le risque est il uniquement au niveau des taxes?
Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26508 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 199
31 août 2015 à 16:45
Bonjour,

Sauf dénonciation, le risque est faible. Cela peut malgré tout s'avérer embêtant en cas de revente avant 10 ans.
Et en cas d'incendie, il ne serait pas possible de reconstruire à l'identique.

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