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Mur soutènement.

Kesch - 22 oct. 2015 à 19:04
 dd - 22 oct. 2015 à 19:47
Bonjour,
J ai acheter une maison sur un terrain ou ce trouve un mur de soutènement.celui ci est arrondie par la pousser car il ni a pas de drain convenable ,mais peut largement tenir.ce terrain a était décaissé il y a 30ans au moins.

Or le voisin du terrain au dessus, prévois des travaux pour concevoir une piscine sur son terrain,l expert de son assurance nous demande de refaire le mur de soutènement afin d éviter l éboulement des terres et du mur??

A qui incombe la responsabilité de ce mur??

Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
dd
22 oct. 2015 à 19:47
"A qui incombe la responsabilité de ce mur?? "=> au propriétaire du mur.

C'est propriétaire du terrain qui a été modifié (décaissement ou remblai) qui est responsable de la tenue des terres.
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