Sujet Précédent Sujet Suivant

Legislation - Création de logiciel

diablol Messages postés 79 Date d'inscription vendredi 25 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2017 - 23 déc. 2015 à 08:02
diablol Messages postés 79 Date d'inscription vendredi 25 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2017 - 28 déc. 2015 à 12:19
Bonjour a tous

Voilà, j'ai eu une idée intéressante de logiciel que je pourrai développer et commercialiser en France, mais je me suis renseigné et il existe un logiciel a peu près équivalent aux USA mais qui n'a l'air réservé qu'aux américains.

D'où ma question : ai-je le droit de commercialiser la mienne en France ?

Je suppose qu'il faut que je me renseigne sur cette entreprise américaine pour savoir si elle a déposé un brevet en Europe, mais je ne sais pas du tout comment m'y prendre.

Merci d'avance de votre aide.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Marley
23 déc. 2015 à 10:41
Bonjour,

Renseignez vous auprès de l'INPI.

http://www.inpi.fr/fr/accueil.html
1
diablol Messages postés 79 Date d'inscription vendredi 25 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2017
23 déc. 2015 à 10:49
Bonjour Marley

d'accord, et je suis sensé les appeler/ envoyer un courrier ou je peux trouver ça sur leur site ?
parceque j'ai un peu fouillé mais je ne vois pas comment faire
0
Marley > diablol Messages postés 79 Date d'inscription vendredi 25 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2017
Modifié par Marley le 23/12/2015 à 10:52
Avez vous ouvert ce lien ?
0
Marley
23 déc. 2015 à 10:52
Et celui-ci : http://www.inpi.fr/fr/services-et-prestations/recherches-sur-mesure.html
0
diablol Messages postés 79 Date d'inscription vendredi 25 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2017 > Marley
23 déc. 2015 à 10:52
oui, comme je vous l'ai dis j'ai un peu fouillé sur ce site mais je n'ai pas trouvé ce que je cherchai (je ne suis peu-être pas très doué)
0
Marley > diablol Messages postés 79 Date d'inscription vendredi 25 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2017
23 déc. 2015 à 10:53
Effectivement...

SERVICES ET PRESTATIONS
Bases de données gratuites
Démarches en ligne
Aides et accompagnement
Recherches sur mesure
Recherches Marques
Recherches Noms de sociétés
Recherches Brevets
Recherches Dessins et modèles
Recherches Noms de domaine
Recherches complémentaires
Formations
Ressources documentaires
Répertoire des informations publiques
Tous nos formulaires
Tous nos tarifs
Accueil>Services et prestations>Recherches sur mesure
Recherches sur mesure
Imprimer
Vous souhaitez effectuer une veille, une recherche approfondie ? Avec nos experts, vous bénéficiez de prestations adaptées, standard ou sur mesure.
Recherches Marques
Recherches Noms de sociétés
Recherches Brevets
Recherches Dessins et modèles
Recherches Noms de domaines
Recherches complémentaires
0
Réponse 2 / 2
Marley
23 déc. 2015 à 11:00
Là mon ami tu m 'en demandes trop.
0
diablol Messages postés 79 Date d'inscription vendredi 25 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2017
23 déc. 2015 à 11:01
d'accord, merci beaucoup de ton aide en tout cas, ça m'a bien aidé !
0

Discussions similaires

faire sa propre comptabilité LMNP
schuchai -
_lael_ -

2 réponses
devis pour création d'un étang
marlene -
patte sale -

1 réponse
Création d'acces à mon terrain.
Mounir1975 -
Leeroth -

4 réponses
Logiciel de gestion locative gratuit
Romain.r69 -
Romain.r69 -

2 réponses
création d'un accès depuis la route sur terrain constructible
Photard -
Photard -

5 réponses