Succession et famille recomposée
Chris
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1 févr. 2016 à 16:47
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 1 févr. 2016 à 17:14
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condorcet
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Modifié par condorcet le 1/02/2016 à 17:15
Modifié par condorcet le 1/02/2016 à 17:15
Ma meilleure solution serait-elle d'adopter la fille de mon époux (adoption simple)?
La seule.
Ou bien y a-t-il d'autres possibilités?
La qualité d'héritier résulte du lien de parenté:
-"naturelle" (lien de sang) existant entre un défunt et ses héritiers légaux -ex: un neveu peut hériter de son oncle parce qu'existe un lien de parenté par un auteur commun qui est le père ou la mère de cet oncle étant aussi le grand-père ou la grand-mère du neveu;
-"adoptive"par l'adoption simple ou plénière.
En l'absence de parenté, seul par testament vous pourriez lui consentir un legs, mais il en résulterait des droits de succession au taux de 60 %.
La seule.
Ou bien y a-t-il d'autres possibilités?
La qualité d'héritier résulte du lien de parenté:
-"naturelle" (lien de sang) existant entre un défunt et ses héritiers légaux -ex: un neveu peut hériter de son oncle parce qu'existe un lien de parenté par un auteur commun qui est le père ou la mère de cet oncle étant aussi le grand-père ou la grand-mère du neveu;
-"adoptive"par l'adoption simple ou plénière.
En l'absence de parenté, seul par testament vous pourriez lui consentir un legs, mais il en résulterait des droits de succession au taux de 60 %.
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