Relation avec mineur mais pas que.../Belgique ?
aberrant
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Modifié par aberrant le 13/04/2016 à 00:56
Lucifer archange déchu ou déçu - 13 avril 2016 à 02:19
Lucifer archange déchu ou déçu - 13 avril 2016 à 02:19
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1 réponse
Bonjour,
Vous n’êtes pas très claire !
Qu’entendez-vous par :
Étiez plusieurs garçons, en même temps, pour avoir une relation sexuelle avec cette enfant :
Il faut des précisions là !
Ne vous êtes-vous point aperçus en la voyant qu’elle n’avait que 13 ans ?
Tout va se jouer là ! Absolument tout !
Si, vous ne vous en êtes pas aperçu, aucune faute de votre part, sauf si vous êtes majeur, même avec un mineur de 16 ans, il y a corruption de mineur - article 227-22 du Code Pénal.
Si, vous vous en êtes aperçu, que votre truc bizarre : rapport type préliminaire c’est une pénétration avec n’importe quoi, pas nécessairement un pénis, mais n'importe quoi, que la brigade des mineurs, le procureur estiment que l’évidence de ses 13 ans est claire : viol - article 222-24 du Code Pénal.
Si vous étiez plusieurs garçons en même temps, viol en bande organisée.
Si, vous vous êtes aperçu de ses 13 ans, que votre truc bizarre : rapport type préliminaire il n’y a aucune pénétration avec quoi que ce soit, que la brigade des mineurs, le procureur estiment que l’évidence de ses 13 ans est claire : tentative d’agression sexuelle - articles 222-22 et 222-22- 1 du Code Pénal.
Si vous étiez plusieurs garçons en même temps : bande organisée.
À vous de faire l’effort d’aller chercher les articles cités et de les lire.
Cordialement.
Vous n’êtes pas très claire !
Qu’entendez-vous par :
rapport de type préliminaire? En bon français de France, cela ne veut rien dire.
Étiez plusieurs garçons, en même temps, pour avoir une relation sexuelle avec cette enfant :
à un groupe de garçon mineur majeur?
Il faut des précisions là !
Ne vous êtes-vous point aperçus en la voyant qu’elle n’avait que 13 ans ?
Tout va se jouer là ! Absolument tout !
Si, vous ne vous en êtes pas aperçu, aucune faute de votre part, sauf si vous êtes majeur, même avec un mineur de 16 ans, il y a corruption de mineur - article 227-22 du Code Pénal.
Si, vous vous en êtes aperçu, que votre truc bizarre : rapport type préliminaire c’est une pénétration avec n’importe quoi, pas nécessairement un pénis, mais n'importe quoi, que la brigade des mineurs, le procureur estiment que l’évidence de ses 13 ans est claire : viol - article 222-24 du Code Pénal.
Si vous étiez plusieurs garçons en même temps, viol en bande organisée.
Si, vous vous êtes aperçu de ses 13 ans, que votre truc bizarre : rapport type préliminaire il n’y a aucune pénétration avec quoi que ce soit, que la brigade des mineurs, le procureur estiment que l’évidence de ses 13 ans est claire : tentative d’agression sexuelle - articles 222-22 et 222-22- 1 du Code Pénal.
Si vous étiez plusieurs garçons en même temps : bande organisée.
À vous de faire l’effort d’aller chercher les articles cités et de les lire.
Cordialement.
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