Véhicule considéré inexistant

Bofriskies - Modifié par micheld33 le 4/05/2016 à 08:37
 boule - 3 mai 2016 à 20:43
Bonjour, je voudrais savoir si mon véhicule est gagé car je voudrais le donner pour pièces mais il est considéré comme inexistant comment faire?merci

2 réponses

doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 16 552
3 mai 2016 à 17:37
Bonjour,

qu'appelez-vous "inexistant" ?

Indépendamment de votre problème, sachez qu'il n'est plus possible de donner ou de vendre un véhicule pour pièces à un particulier, il vous faudra passer par un centre agréé.
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Bofriskies Messages postés 2 Date d'inscription mardi 3 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2016
3 mai 2016 à 17:49
Merci beaucoup pour votre réponse rapide, ce que j'entends par inexistant, c'est qu'il m'est impossible d'en retrouver la trace surtout pour un véhicule neuf acheté à crédit chez Renault!!cependant les personnes qui cèdent un véhicule pour pièces sur les petites annonces seraient des hors-la-loi??
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doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 16 552
3 mai 2016 à 17:52
"cependant les personnes qui cèdent un véhicule pour pièces sur les petites annonces seraient des hors-la-loi??"

tout à fait !! Si les véhicules sont non courant, et n'ont pas de contrôle technique de moins de 6 mois.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17375

Désolée mais pour la première partie, je ne comprends pas, attendez d'autres interventions.
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Bofriskies Messages postés 2 Date d'inscription mardi 3 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2016 > doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024
3 mai 2016 à 17:55
Merci beaucoup
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doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 16 552
3 mai 2016 à 17:57
Je vous en prie.
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Qu'entendez vous par "impossibilité d'en trouver la trace" ??? Trouver la trace où ? Vous avez une carte grise... Que voulez-vous de plus ?
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