Trop perçu de RSA

Mystel - 23 mai 2016 à 20:29
sarah2012 Messages postés 5870 Date d'inscription vendredi 3 février 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 21 octobre 2018 - 25 mai 2016 à 05:13
Bonjour,

Je suis nouveau sur le forum, et je recherche un peu d'aide sur mes démarches au près de la CAF.

Je m'explique j'ai travailler les quatre derniers mois de 2014 (sep-oct-nov-dec)
après cela j'ai eux des difficultés avec mon employeur qui ne souhaité pas me donner mon compte de tout solde .

Un ami ma conseiller de faire une demande de RSA car durent janvier j'avais rien comme revenu ( pas d'assedic , pas de salaire ).


Le conseil général m'accorde 175 euro de rsa ( mieux que rien ) pour janvier 2014.
après janvier j'avais les assedics donc plus de RSA ( logique )
sur mes relever de la caf il y a les APL + RSA sauf que il y avait toujours un retenu du même montant que le RSA.

Le temps passe et aujourd'hui la caf me demande de rembourser le RSA de l'année 2015 @_@ .

j'ai toucher 219 euro d'APL par mois durent 2015 +175 euro de RSA par mois avec un retenu de 175 euro a chaque fois .

Aujourd'hui j'ai eu un rendez vous à la CAF près de chez moi
( j'ai eu un mur comme interlocuteur :( ),

L'agent me dit je vous accorde 10 min pas une minute de plus alors que j'ai pris un rendez vous de 30 minutes .

J'avais avec moi ( relever banquer , relever de la caf , leurs lettres de trop perçus)
je lui demande de m'expliquer la raison des lettres:

J'agent ma répéter en boucle :( " monsieur cette lettre vous demande de rembourser
1925 euro de trop perçu de RSA pour l'année 2015 soit 11 mois de RSA"

sauf erreur de ma pars je lui demande si avant janvier 2015, si j'avais pas de trop perçu ?
- il me dit non

Je lui dit durent l'année 2015 j'ai toucher le RSA que le mois de janvier soit 175 euro
puis durent l'année j'avais que les APL mais à chaque fois il y avais 175 euro de RSA mais 175 euro de retenu DONC JE LEUR DOIS RIEN .


Il me dit non vous devez quand même 1925 euro pour trop perçu .
puis au bout de 3 minutes 30s de rendez vous, il me dit je suis désoler mais je dois vous demander de sortir :S

Je lui dit j'ai attendu 25 jours pour avoir un rendez vous, normalement de 30 minutes pour une fois sur place, l'agent de la CAF me dit non juste 10 minute et en réalité 3 minutes 30 s.

Si je me trompe, je ne souhaite que comprendre le pourquoi du comment je lui dit à cette agent, voici l'objet de ma visite car cela me stresse chaque jours.
car en 2016 depuis janvier j'ai plus d'APL avec un salaire de 1000 euro / mois
j'ai dû mal et ils ont retenu 418 euro ( pour trop perçu de APL en 2015 :( ) sur ma prime d'activité qui avoisine les 270 euro / mois donc ben au final j'ai pas grand chose.




voici mon histoire avec la CAF, j'aimerai avoir un peu d'aide ( j'ai perdu goût et confiance avec cette affaire ) je stresse chaque jours de trouver une lettre de la CAF.

3 réponses

MIMIE3645 Messages postés 1758 Date d'inscription dimanche 7 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2018 1 132
23 mai 2016 à 21:42
Bonsoir,

difficile de vous repondre sans voir le dossier..

dans le principe imaginons que vous aviez une premiere dette=> la caf retenait votre rsa de 2015 pour rembourser cette premiere dette. Certes vous ne touchiez pas du rsa car celui ci servait à rembourser cette 1ere dette et donc vous ne versiez rien a la caf et cela réduisait quand meme cette premiere creance..

Mais si on vous reclame ce rsa de 2015 qui a servi a rembourser cette premiere dette=> certe vous ne l'avez pas eu sur votre compte lais cet argent a diminué la premiere dette...
Donc à un moment il faut bien le rembourser si cet creance est constaté meme si vous n'avez pas perçu sur votre compte
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Bonjour

les seules prestations au près de la caf sont celle des APL que j'ai depuis novembre 2012 ( j'ai jamais eu de trop perçu avant )

durent le rendez vous j'ai demander si j'avais un trop perçu avant qui justifie le faite que j'avais le retenu de 175 euro par mois ( l'agent ma dit non ).

PAS DE LOGIQUE DANS L'AFFAIRE .


mais voila on me dit juste vous devez cette somme .
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MIMIE3645 Messages postés 1758 Date d'inscription dimanche 7 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2018 1 132
24 mai 2016 à 20:13
Il y'a forcement une raison... créance justifiée ou pas faut voir le dossier pour ça

Par contre le système ne réclamera jamais plis que ce qu'il a versé ou affecté à une creance
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sarah2012 Messages postés 5870 Date d'inscription vendredi 3 février 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 21 octobre 2018 2 332
25 mai 2016 à 05:13
Bonjour,

Pour mettre un terme à ce dialogue de sourd, faites appel au médiateur de la caf :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20841

cordialement
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