Contrat d'entretien annuel

VALERIEALMA Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 29 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2016 - Modifié par BmV le 29/07/2016 à 09:16
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 - 1 août 2016 à 09:32
Bonjour,
Je gère la location d'une maison individuelle équipée d'une micro station BIOFRANCE
Je souhaite savoir si le contrat d'entretien annuel est à la charge du locataire ou propriétaire ?
MERCI

4 réponses

marmarmenard
29 juil. 2016 à 14:42
Bonjour
Donc vous ne disposez pas du tout à l'égout
Je serais curieux de voir ce que dit voir ce que dit votre facture d'eau en dépollution ?
0
VALERIEALMA Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 29 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2016
29 juil. 2016 à 15:48
Je ne comprends pas l’intérêt de de votre question par rapport à ma demande ?
0
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 925
1 août 2016 à 09:32
marmarmenard je ne dispose pas du tout a l'égout donc ne paie pas la taxe de dépollution.Le métre cube d'eau est a 1,50€ mais nous ne la gaspillons pas, nous consommons a 5, 180M3 par an
0
marmarmenard
29 juil. 2016 à 16:41
Re C'est simple ,en général avec une évacuation de eaux usées au tout à l'égout
votre facture d'eau est assortie d'une taxe de dépollution selon la quantité d'eau utilisée
Et vous c'est vers micro station de dépollution
Donc locataire ou propriétaire ?????
0
VALERIEALMA Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 29 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2016
29 juil. 2016 à 17:56
Il n'y a pas de tout à l'égout dans la rue. Toutes les propriétés neuves aux alentours sont équipées de leur micro station
0
VALERIEALMA Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 29 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2016
29 juil. 2016 à 17:57
les taxes et factures concernant l'eau sont directement réglées par le locataire
0
Marmarmenard Messages postés 113 Date d'inscription vendredi 22 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 septembre 2016 41
Modifié par Marmarmenard le 29/07/2016 à 18:49
OK mais vous ne répondez pas:
Que dit votre facture d'eau en dépollution ?
0
VALERIEALMA Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 29 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2016
1 août 2016 à 08:47
Je ne sais pas puisque je n'ai aucune facture d'eau en ma possession....Je ne comprends pas bien l'impact de cette taxe pour connaitre à qui incombe l'entretien de la micro station ?
0