Matériel de l'entreprise pendant un congés sabbatique

floderic Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 20 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 20 octobre 2016 - 20 oct. 2016 à 13:11
dna.factory Messages postés 24978 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 6 mai 2024 - 20 oct. 2016 à 13:33
Bonjour,

Pendant la durée de son congés sabbatique, le salarié (cadre) peut il conserver le matériel de l'entreprise ?
Notamment :
- PC portable
- Téléphone
- Véhicule de fonction

Merci par avance de vos indications
Cordialement,

2 réponses

Bonjour,

Puisque pendant cette période vous ne travaillez pas vous n'avez pas besoin de ces matériels.
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floderic Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 20 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 20 octobre 2016
20 oct. 2016 à 13:24
Sauf qu'il s'agit d'avantages en nature dans le cadre d'une fonction
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Marley > floderic Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 20 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 20 octobre 2016
20 oct. 2016 à 13:26
Ces avantages en nature n'ont pas lieu d'être pendant cette période.
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dna.factory Messages postés 24978 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 6 mai 2024 12 447
20 oct. 2016 à 13:21
Dans la mesure ou il s'agit d'avantage en nature (en particulier pour le véhicule de fonction qui est noté sur le bulletin de paye), il me parait impossible de les conserver durant un congé sabbatique.
Au risque sinon de se retrouver avec des bulletin de paye en négatif.
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floderic Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 20 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 20 octobre 2016
20 oct. 2016 à 13:25
Pourquoi bulletins de paye en négatif ?
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dna.factory Messages postés 24978 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 6 mai 2024 12 447
20 oct. 2016 à 13:33
parce qu'un avantage à nature (surtout un véhicule de fonction) est présent sur le bulletin de paye, car vous payez des impots dessus.
vers le bas de votre bulletin de paye, vous devez avoir un indicateur en négatif pour le véhicule de fonction.
Si vous n'avez plus de brut sur lequel retirer cette somme...
bah vous passez en négatif.
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