Sujet Précédent Sujet Suivant

Stop sur chemin prive

Résolu
Gigi - 5 déc. 2016 à 19:11
djivi38 Messages postés 51355 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2024 - 5 déc. 2016 à 20:06
Bonjour,
J habite un chemin privé avec deux autres propriétaires. Ce chemin est fermé à la circulation puisqu'en cul de sac.Suite à la rénovation de la rue communale à la sortit du chemin la mairie veut mettre un stop sur ce chemin.Faut il l'accord des trois propriétaire ou unsuelsuffut, sachant que le chemine est pour la moitié la propriété de deux sur le bas, là où doit être le stop.Merci de votre retour

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 90566 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 6 mai 2024 18 067
Modifié par BmV le 5/12/2016 à 19:36
"Ce chemin est fermé à la circulation puisqu'en cul de sac. " : donc les visiteurs, livreurs, facteur, éboueurs et autres n'y passent pas ?

Et cette rue n'a pas de nom ?

"Quand le coeur d'un grand homme cesse de battre, on donne son nom à une artère." Pierre Daninos
1
djivi38 Messages postés 51355 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2024 15 149
5 déc. 2016 à 20:06
Bonjour,

... et les services d'urgence (pompiers, ambulances) ???

Cdt.
0

Discussions similaires

boitier repousse chat stop chat pro
EMMA -
bern29 -

17 réponses
Colis
Dany -
jodelariege -

5 réponses
Colis non reçu Shein
eli68se70 -
Majida -

28 réponses
chemin communal clôturé par un particulier
slovaquemayar -
BmV -

17 réponses
Borne incendie sur terrain privé
Scott -
Geo -

2 réponses