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Conditions du temps partiel [Résolu]

Posez votre question Alain Richou - Dernière réponse le 29 mars 2017 à 14:06 par xler42
bonjour;j ai une question a vous exposer voila je voudrais savoir suite a un accident du travail j ai repris en mi temps therapeutique pendant 10 mois et j ai fait une rechute d accident du travail peut on reprendre en mi temps therapeutique et combien de temps?vous remercie par avance pour votre reponse cordialement M RICHOU
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Bonjour,

la finalité du temps partiel thérapeutique (TPT) est de favoriser le retour au travail complet. La durée maximale n'est pas spécifiée dans le code de la sécu. Ce qui ne veut pas dire qu'il est illimité. Vous avez déjà eu 10 mois de TPT ce qui est statistiquement très long.

En cas de nouvelle prescription il y a de fortes chances que la CPAM demande au service médical de vous contrôler. Le médecin conseil pourra mettre fin à votre TPT, comme pour tout arrêt de travail.

Si vous ne pouvez pas travailler à temps plein, vous devez donc avoir des séquelles importantes qui pourrons donner lieu à indemnisation, ce qui n'est pas possible tant que vous êtes en arret de travail.

Bonne journée
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