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Colis contrefaçon [Résolu]

Posez votre question leamel - Dernière réponse le 13 avril 2017 à 10:47 par leamell
Bonjour,
Bon pas la peine de me dire que c'est mal je le sais, mais j'etais sur un site chinois (je savais clairement que c'etait une contrefaçon) et j'ai vu une replique d'un sac LV à moins de 20€, j'ai commandé sans trop reflechir.
Bref voila que je recois le mail comme quoi c'est bien envoyé avec le suivi par EMS.
Je cherche sur google combien de temps cela peut mettre pour arriver et la stupeur, je vois qu'on parle de douane, de contrôle, d'amende...
J'ai vraiment très peur

Je risque quelques chose ???
Merci de votre aide, je suis un peu stressée surtout que c'est pour une débilité, je n'ai absolument pas besoin de ce sac..
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Je risque quelques chose
une amende d'un montant équivalent à une à deux fois le prix du produit non contrefait accompagné de la destruction de l'article.
leamell 4Messages postés jeudi 13 avril 2017Date d'inscription 13 avril 2017 Dernière intervention - 13 avril 2017 à 08:53
Bonjour,
Est ce qu'il arrive que la douane détruise simplement le colis sans amende ? Ou amande obligatoire ?

Je suis désolée de vous soûler avec mes questions mais ce n'est pas dans mes habitudes de faire des choses interdis, je n'ai vraiment pas pensé en commandant ..
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Afrikarnak 21028Messages postés lundi 12 octobre 2009Date d'inscription ContributeurStatut 26 juillet 2017 Dernière intervention - 13 avril 2017 à 09:16
Re:

L'amende douanière est rare en cas de quantité de marchandise douteuse faible.

Par contre la Douane peut signaler aux Ayants Droit la saisie de contrefaçon. Ces ayants droit peuvent alors poursuivre le 'client', peu importe la quantité saisie:

a- Demande d'indemnité transactionnelle à l'amiable. (QQ centaines d'euros..)

b- Si refus, il y a assignation en Justice par Cabinet d'Avocats spécialisés dans la lutte anti contrefaçon.

A+
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leamell 4Messages postés jeudi 13 avril 2017Date d'inscription 13 avril 2017 Dernière intervention - 13 avril 2017 à 09:23
Ok merci!

Donc en gros j'ai commendé 1 seul article, donc j'ai peu de risque d'une amende mais je peux quand même avoir à payer une somme directement à la marque concernée c'est ca ?
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Afrikarnak 21028Messages postés lundi 12 octobre 2009Date d'inscription ContributeurStatut 26 juillet 2017 Dernière intervention - 13 avril 2017 à 10:45
Re:

Risque faible à très faible, mais quand cela arrive ça fait mal.. Les ayants droit les plus teigneux sont les Clubs de Foot et Disney.. Suivent les Marques de Luxe..

A+
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leamell 4Messages postés jeudi 13 avril 2017Date d'inscription 13 avril 2017 Dernière intervention - 13 avril 2017 à 10:47
Merci beaucoup !
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