Conflit avec mon comptable

adrien - 16 mai 2017 à 16:22
 adrien - 17 mai 2017 à 08:42
Bonjour,

Lorsque j'ai annoncé à mon comptable que je le quittais(3 mois de préavis), celui ci m'a annoncé que si je souhaitais mon bilan il fallait que je paye encore 2000 € ht. Pour moi, les honoraires sont à jour . Nous payons nos honoraires par trimestre ( 4 trimestre = 1 année d'honoraires le bilan compris d'après la lettre de mission)
En 2004, nous avons payé 2 trimestres pour 5 mois d'activité puis tous les ans de 2005 à 2016 inclus, nous avons payé 4 trimestres. Sur les factures des honoraires, il est noté à chaque trimestre: acompte sur mission et pour le dernier trimestre solde de mission. Aucune date de bilan n'est noté. Est ce légal? Mon comptable estime que le bilan 2016 sera fait en 2017 donc il faut payer de nouveaux honoraires. Pouvez vous m'aider. Merci

1 réponse

hoquei44 Messages postés 16031 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 8 609
16 mai 2017 à 18:24
Bonjour,

C'est sûr qu'il est difficile de faire le bilan 2016 en 2016... à moins d'être devin, il faut attendre au minimum 1 ou 2 mois pour le faire (sinon impossible de justifier l'apurement du passif).

Parfois, les contrats prévoient une ou deux échéances de pénalités en cas de rupture anticipée.

CB
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merci pour votre réponse . Mon comptable ne me parle pas de pénalités ( d'ailleurs il n'y en a pas si nous respectons le préavis ce que nous avons fait ). Il me dit que les honoraires payés en 2016 sont pour l'année 2015 et le bilan 2015. Chose que je conteste. Pour preuve : nous payons une année d'honoraires par trimestre ( donc 4 trimestres par an ) . Nous avons commencé notre activité le 01.08.2004. En 2004, nous avons réglé 2 trimestres d'honoraires. Puis de 2005 à 2016 inclus, nous avons réglé 4 trimestres par an d'honoraires. De plus, sur les factures des honoraires, il est noté pour les 3 premiers trimestres, acompte sur mission et pour le dernier trimestre solde de mission. Peut on donc considérer donc que les honoraires pour l'année 2016 (bilan) ne sont pas du tout réglé. Notre bilan va du 01.01 au 31.12. Merci pour votre réponse
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