Numérode TVA intracommunautaire

Bonsoir,

Ah d'accord. Ce qui a causé mon doute est que techniquement n'importe qui sur la planète peut accéder au serveur.

Par contre si le chiffre d'affaire devient trop élevé et que je dois créer par exemple une EURL, je suppose que j'en aurais besoin. Il est très tôt pour me renseigner à ce sujet mais savez vous comment ça se passera avec la TVA ? Devrais-je la payer dans le pays de résidence de la personne ? Il y a des joueurs aux Philippines, en Israël, au Portugal, au Brésil, en France, en Belgique, en Suisse, en Chine, à Taïwan et surement encore dans 2 ou 3 autres pays. Ce serait vraiment casse tête de gérer ça. Sachant que l'activité est considérée comme une prestation de service commerciale.

Un serveur de jeu constitue une situation assez particulière car le client peut se trouver à un endroit différent du lieu d'hébergement du serveur qui constitue (en tout cas selon moi) le lieu d'exécution de la prestation de service, à voir si c'est vraiment considéré comme tel.