Régularisation d'une maison sans pc

Paolobeatrice 1 Messages postés jeudi 27 juillet 2017Date d'inscription 27 juillet 2017 Dernière intervention - 27 juil. 2017 à 23:13 - Dernière réponse : Josh Randall 17622 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 12 décembre 2017 Dernière intervention
- 10 août 2017 à 10:38
Bonjour,
Sur mon terrain, j'ai fais construire une maison neuve avec pc (11ans) et au fond du jardin, mon mari a construit il y a à peu près 8 ans, une petite maison de 45 m2 pour notre fille.
Nous voudrions régulariser cette petite maison mais si nous allons à la mairie nous avons peur que celle-ci nous ordonne de détruire.
Qui peux me dire qu'elle risque nous prenons à la déclarer ?
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1Messages postés jeudi 27 juillet 2017Date d'inscription 27 juillet 2017 Dernière intervention

3 réponses

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Josh Randall 17622 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 12 décembre 2017 Dernière intervention - 10 août 2017 à 09:53
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Utile
Bonjour

Voir dans un premier temps la réglementation en vigueur dans la commune et voir quelles sont notamment les règles de constructibilité et d'implantation de la construction.

Faites-vous aider par le CAUE de votre département. C'est une prestation gratuite.
Cordialement
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Paolobeatrice - 10 août 2017 à 10:21
0
Utile
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
La maison est construite dans un angle du jardin (en pointe) accolé à la clôture de chaque côté.
Aucun vis à vis, aucune gêne pour les voisins.
En sachant que nous avons le tout à l'égout depuis deux ans.
Merci
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Josh Randall 17622 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 12 décembre 2017 Dernière intervention - 10 août 2017 à 10:38
0
Utile
Aucun vis à vis, aucune gêne pour les voisins
.
Cela n'entre pas en ligne de compte. Soit cela respecte les règles du PLU de la commune, soit cela ne les respecte pas.

C'est pourquoi je te dis de voir avec le CAUE pour qu'il puisse vous aider à voir si toutes les règles du PLU sont respectées. Et je parle des règles en vigueur à ce jour. Pas de celles d'il y a 11 ans...

Vous verrez si le projet de régularisation est possible à ce moment-là
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