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Reprise d'1 terrain suite a un pret gratuit

maite1900 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 7 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 7 septembre 2017 - 7 sept. 2017 à 10:06
 dd - 7 sept. 2017 à 13:14
Bonjour,

je prêté un terrain gratuitement mais j'ai une parcelle limitrophe à celui-ci, de ce fait je ne plus accéder à celle-ci car la personne à fermer tout le terrain prêté sans mon autorisation, au vu de sa façon d'agir puis je reprendre mon terrain ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
dd
7 sept. 2017 à 13:14
Vous l'avez prêté a qui ? un agriculteur ou assimilé a une activité agricole ?
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