Premiere main

sese45 2 Messages postés vendredi 9 février 2018Date d'inscription 10 février 2018 Dernière intervention - 9 févr. 2018 à 21:16 - Dernière réponse : gt.55 4041 Messages postés lundi 9 mai 2016Date d'inscriptionContributeurStatut 10 février 2018 Dernière intervention
- 10 févr. 2018 à 13:54
Bonjour,
un véhicule de leasing avec une date de mise en circulation et la date du certificat identique et considérer comme un véhicule première main
cdt
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3 réponses

Répondre au sujet
gt.55 4041 Messages postés lundi 9 mai 2016Date d'inscriptionContributeurStatut 10 février 2018 Dernière intervention - 9 févr. 2018 à 22:54
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Utile
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Bonsoir,

C'est une question ou une affirmation ?

Cdt.
sese45 2 Messages postés vendredi 9 février 2018Date d'inscription 10 février 2018 Dernière intervention - 10 févr. 2018 à 10:25
ces bien une question
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gt.55 4041 Messages postés lundi 9 mai 2016Date d'inscriptionContributeurStatut 10 février 2018 Dernière intervention - 10 févr. 2018 à 13:54
0
Utile
Je pense que si la personne qui loue le véhicule peut prouver que c'est lui qui loue depuis le début, on peut considérer que c'est une première main (un seul et même utilisateur)...
Légalement, c'est peut-être différent puisque le véhicule appartient à un loueur ?


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