Bien en copropriété
dane63
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rambouillet41 Messages postés 9329 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2024 - 10 mai 2019 à 17:47
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4 réponses
Utilisateur anonyme
10 mai 2019 à 15:44
10 mai 2019 à 15:44
Bonjour,
incomprehensible en effet !
Lisez le règlement de copropriété et votre acte de vente et vous reviendrez reposez la question après.
Normalement 1 appartement = 1 lot
un copropriétaire peut posséder plusieurs lots (exemple : 1 appartement + 1 cave + 1 place de parking ferait 3 lots).
le mot titulaire tout seul ne veut rien dire
on est forcément titulaire de quelquechose.
incomprehensible en effet !
Lisez le règlement de copropriété et votre acte de vente et vous reviendrez reposez la question après.
Normalement 1 appartement = 1 lot
un copropriétaire peut posséder plusieurs lots (exemple : 1 appartement + 1 cave + 1 place de parking ferait 3 lots).
le mot titulaire tout seul ne veut rien dire
on est forcément titulaire de quelquechose.
dane63
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10 mai 2019 à 17:34
10 mai 2019 à 17:34
merci, de votre réponse,
dans mon appartement j ai 6 lots ,je possède sur mon acte notarié
lot n°5 un appartement 52m2
lot n°6 un wc sur terrasse
lot n° 7 une cave
le lot n°8 au sous sol une cave, le lot
n°9 au sous sol une cave,
lot n°10 des combles aménagés
sous le numéro de ma section AOxxx
mon voisin de la même section nous sommes en copropriété
il possède 3 lots
l expert de ses écris et 2 titulaires
forcément titulaire de quelque chose. merci de cette réponse
,je vous pose la question ´?
merci de la réponse trés sympa.
cordialement.
dans mon appartement j ai 6 lots ,je possède sur mon acte notarié
lot n°5 un appartement 52m2
lot n°6 un wc sur terrasse
lot n° 7 une cave
le lot n°8 au sous sol une cave, le lot
n°9 au sous sol une cave,
lot n°10 des combles aménagés
sous le numéro de ma section AOxxx
mon voisin de la même section nous sommes en copropriété
il possède 3 lots
l expert de ses écris et 2 titulaires
forcément titulaire de quelque chose. merci de cette réponse
,je vous pose la question ´?
merci de la réponse trés sympa.
cordialement.
Utilisateur anonyme
10 mai 2019 à 17:43
10 mai 2019 à 17:43
Alors : ne vous occupez pas du voisin.
Recopiez ici la phrase complète contenant le mot titulaire.
Recopiez ici la phrase complète contenant le mot titulaire.
rambouillet41
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10 mai 2019 à 17:47
10 mai 2019 à 17:47
Bonjour
Toujours pas compréhensible :
ce serait plutot dans mon "immeuble" j'ai 6 lots...
???????????????
Avez vous un syndic ? il déteient la liste des copros et ce que chaque copro a comme jouissance privative.
Dans le RdC ou en annexe du RdC, il y a un EDD : état descriptif de division où tous les lots sont répertoriés et en général décrit.
Toujours pas compréhensible :
dans mon appartement j ai 6 lots
ce serait plutot dans mon "immeuble" j'ai 6 lots...
sous le numéro de ma section AOxxx
mon voisin de la même section nous sommes en copropriété
il possède 3 lots
l expert de ses écris et 2 titulaires
forcément titulaire de quelque chose.
???????????????
Avez vous un syndic ? il déteient la liste des copros et ce que chaque copro a comme jouissance privative.
Dans le RdC ou en annexe du RdC, il y a un EDD : état descriptif de division où tous les lots sont répertoriés et en général décrit.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 mai 2019 à 15:51
je rebondis pour savoir une chose: si pas de place attitrée par appartement, car pas assez de place pour tout le monde, comment le lot est-il décompté ? Certains ont un garage, pas d'autres, et le parking privatif est accessible à tous. Pareil dans le cas d'un parc faisant partie de la copro, le lot nous appartenant est décompté en 1/nb d'appartements dans la copro ?
10 mai 2019 à 16:25
Chaque lot est défini dans le règlement de copropriété. Il faut le LIRE pour savoir.
Si les places de parking sont communes, ce ne sont pas des lots et chacun se gare où il veut.
Et en cas de pénurie c'est bien le bazar.
10 mai 2019 à 16:30
je confirme en effet....
donc y a pas de règle "officielle", c'est libre à chaque copro de décompter les lots à sa façon. Je regarderais ça merci.
10 mai 2019 à 17:30
Ce n'est pas la même partout, donc LISEZ votre règlement et vous saurez.