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Le président du conseil syndical peut-il démissionner ?

dominova Messages postés 101 Date d'inscription jeudi 7 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2023 - Modifié le 22 nov. 2019 à 15:51
 Paris... - 22 nov. 2019 à 18:11
Bonjour,
Le Président du Conseil Syndical peut-il démissionner lors de l'Assemblée Générale ?
Que se passe-t-il ?
Merci de votre réponse

3 réponses

Réponse 1 / 3
rambouillet41 Messages postés 9350 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2024 3 435
22 nov. 2019 à 18:00
Bonjour,

Bien sur qu'il peut démissionner, les textes ne lui imposent aucun délai ni aucune forme d'ailleurs....
1
Réponse 2 / 3
Paris...
22 nov. 2019 à 18:11
Bonjour,


Le président du conseil syndical, à moins qu'il décide d'abandonner en même temps son mandat de conseiller, pourquoi vouloir attendre l'assemblée générale alors qu'il pourrait démissionner avant ?
<< La démission du président du conseil syndical n'implique pas la perte de son statut de membre titulaire. >>

Cordialement.
1
Réponse 3 / 3
Utilisateur anonyme
22 nov. 2019 à 16:39
Bonjour,
Evidemment il peut ! Il faudra en réélire un autre parmi le conseil syndical, dès que possible.

Si il est président de séance c'est différent, il reste président de LA séance de l'AG, ou alors si il démissionne aussi de ce rôle, il faut immédiatement en désigner un autre pour poursuivre l'AG.
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