Revendre son matériel pro auto entreprise

Question

Bonjour,

J'exerce en tant que microentrepreneur, prestations de services BNC. Ayant dépassé les plafonds de franchise TVA, je facture la TVA à mes clients, et je peux donc aussi la récupérer sur mes achats pros.

J'ai notamment besoin d'investir des sommes assez importantes en matériel informatique pour travailler, et de le remplacer tous les 2 ou 3 ans. 

J'ai deux interrogations :

1 - Que se passe-t-il si je décide de vendre un macbook pro acheté professionnelement et sur lequel j'ai récupéré la TVA ? Comment mener à bien l'opération ? Puis-je le vendre simplement à un particulier (sur le Boncoin par exemple) ou dois-je émettre une facture + TVA ? Est-ce que je dois faire rentrer cette vente dans mon chiffre d'affaire, en vente de marchandises ? Et payer des cotisations sur la vente ?

2 - Admettons que demain, pour une raison X ou Y, je décide d'arrêter mon activité. Puis-je garder l'ensemble du matériel profesionnel même si je m'en sers ensuite uniquement personnelement ? Et question similaire, si 6 mois, 1 an, 2ans, etc. après avoir conservé le matériel, je décide de le vendre à un particulier, ai-je le droit ?

Merci d'avance pour vos informations !

hoquei44 · Accepted Answer

Bonjour,

1/ Si vous souhaitez revendre du matériel, la qualité de l'acheteur n'a aucun importance, vous facturez toujours HT/TVA. Cette facture, comme toutes les factures, entre dans votre chiffre d'affaires. Si le bien était préalablement immobilisé (un macbook, le sera), alors vous devrez passer par un compte de produit sur cession d'immobilisation. Vous ne bénéficiez d'aucune exonération fiscale ou social, au contraire, vous serez par ailleurs soumis au régime des plus valus. 

2/ Vous aurez l'obligation de vous revendre à vous-même le matériel conservé, ou à un tiers. 

CB

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