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Delation piscine

boubou369 Messages postés 211 Date d'inscription vendredi 21 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 27 janvier 2023 - 30 nov. 2022 à 16:31
 Lecture - 1 déc. 2022 à 08:38

Bonjour, suite a de gros conflits avec un voisin, je souhaiterais le denoncer car celui ci a oublié de déclarer sa piscine ainsi que de multiples abris de jardins.

Je sais ce n est pas glorieux mais il l a bien cherché. 

A qui dois je effectuer cette denonciation ?

Merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
Lecture
Modifié le 1 déc. 2022 à 08:38

Encore faut il en avoir la preuve.

Ça va vachement améliorer vos relations!

Les Français et leur manie de la dénonciation!!!!
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Réponse 2 / 3
chris4554
30 nov. 2022 à 18:02

Vous dites qu'il a oublié de les déclarer. Vous pouvez donc le dénoncer à ceux à qui il devait les déclarer.
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Réponse 3 / 3
Josh Randall Messages postés 26508 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 199
30 nov. 2022 à 23:45

Bonjour

A la mairie pour ce qui est  des travaux, aux impôts pour ce qui est de la fiscalité. Même si pour les impôts, tôt ou tard il serait rattrapé par la patrouille étant donné les possibilités offertes pour l’administration de traquer les piscines par voie aérienne.
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