Récépissé
RésoluEbenita - 16 juin 2023 à 22:47
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3 réponses
11 mai 2023 à 15:38
Bonjour,
je crois que plusieurs personnes ont pas compris ma question
c'est la carte qui expirais le 09/05/2023 la j'ai un récépissé de renouvellement valide qui expire le 10/11/2023.
J'ai vue sur internet que avec une déclaration de vol de la police et le récépissé de duplicata c'est possible de voyager mais moi mon récépissé c'est un renouvellement donc la question est de savoir si c'est possible de voyager avec le récépissé de renouvellement valide plus la déclaration de vol de la police.
11 mai 2023 à 15:55
Re bonjour,
Contactez la companie aérienne. C'est elle qui fera votre embarquement et sais les documents qu'elle autorise
11 mai 2023 à 16:23
Bonjour, Le récépissé est un document qui dit que la préfecture a reçu votre dossier et va l'étudier. Il vous permet donc de résider en France jusqu'à sa date d'expiration (délais maximum ou vous aurez une réponse de la préfecture qui vous donnera votre titre de séjour ou refusera)
Le récépissé vous permet donc de séjourner en France ET de voyager UNIQUEMENT s'il est accompagné du titre de séjour à renouveler. Vous devez revenir en France avant la date d'expiration du récépissé.
La déclaration de perte de votre titre de séjour n'est pas un document d'identité au même titre que votre carte de séjour à renouveler. Vous ne pouvez donc pas la présenter lors de votre retour à la police au frontières, même accompagné de votre récépissé.
Vous pourrez donc sortir du territoire français avec votre passeport ivoirien, mais à votre retour, vous ne pourrez pas rentrer en France en présentant une déclaration de perte de votre titre de séjour + un récépissé de dépôt de dossier de renouvellement de titre de séjour.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 mai 2023 à 15:56
en cote d'ivoire
10 mai 2023 à 17:29
Bonjour,
Vous avez un passeport? Si oui vous pourrez partir (s'il est valide)
Pour revenir par contre, il faut que votre titre de séjour sois régularisé.
Cdlt
10 mai 2023 à 20:55
Bonjour
oui j’ai un Passeport quand vous dites régulariser sa veux dire quoi parce que la préfecture m’a remis un récépissé de renouvellement qui est valable jusqu’au mois de novembre mon problème c’est la carte
11 mai 2023 à 13:02
Ce qui est faux, un récépissé de demande renouvellement accompagné de son titre (ou ici d'une déclaration de perte) prolonge le séjour jusqu'à la date de validité du récépissé.
11 mai 2023 à 14:58
Hello AN.Banker,
Pour un controle sur le territoire, certainement, pour la PAF surement aussi, mais pour un embarquement dans un pays étranger je doute.
La compagnie ivoirienne pourrais ne pas le laisser embraquer pour non presentation de VISA.