Créer une copropriété?

lololo83 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 11 juin 2023 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2023 - 11 juin 2023 à 14:16
_lael_ Messages postés 4515 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 19 mai 2024 - 12 juin 2023 à 20:43

Bonjour,

Je souhaite savoir s'il était possible de créer une copropriété ou un truc du genre pour faire un règlement.

J'explique la situation, 

Nous sommes dans le centre du village, nous avons  hectares qui appartenait à nos anciens.

Chaque enfants à fait construire, nous sommes aujourd'hui une dizaine de maisons, tout est familiale, nous ne sommes pas clôturé entre nous, mais les 1 hectare sont clôturé par des grillage ou des murs, l'accès ce fait avec un portail de chaque cotés (soit deux).

Bien sur un membre de la famille nous à fait le bonheur de vendre un terrain familiale restant à un promoteur.

Est-il possible de créer une copropriété ou un règlement pour le mettre en place et que tout soit carré.

Par exemple pour les bruits, ou l'entretien des haies pour respecter les limites, entretien des chemins etc...

Merci pour votre aide.

Cordialement

Lolo

Nous allons avoir le cadeau de deux grande maison à étage  séparé en deux parties soit 4 familles en plus...

1 réponse

_lael_ Messages postés 4515 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 19 mai 2024 2 064
12 juin 2023 à 20:43

Pour créer une copropriété, une ASL ou AFUL il faut des espaces collectifs, typiquement un chemin, des espaces verts, etc...

Le plus adapté et le plus souffle dans votre cas c'est probablement une ASL.

Vous pouvez vous renseigner auprès d'un notaire si vous voulez plus d'informations.

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