Accident

Résolu
Samsam30190 Messages postés 4 Date d'inscription samedi 15 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 15 juillet 2023 - 15 juil. 2023 à 16:58
 diverker - 15 juil. 2023 à 19:56

Bonjour j'ai fais un accident suite à le quel j'ai fuit et j'ai fuit car jetait en suspension de permis mon véhicule était assuré la personne et légèrement blesser je souhaiterai savoir ce que je risque malgres avoir appelé les gendarme lendemain je vais être convoquer j'ai appeler le lendemain de l'accident pour confirmé que sais moi qui conduisait et la jattend avec le stresse et la pression car en allant à la gendarmerie il mon dit que j'ai commis une infraction grave en voyant l'état de mon véhicule il on fais appelé à la cynophile pour me chercher en pensant que jetait gravement blesser du coup je suis parti ce matin au commissariat il mon dit que pour le moment je dois rester chez moi jusqu'à que je soit convoquer je risque la prison ferme???

5 réponses

AN.Banker Messages postés 10159 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 8 606
Modifié le 15 juil. 2023 à 18:02

Vous risquez des poursuites pénales pour conduite sans permis et délit de fuite. Les sanctions dépendront de vos antécédents et du juge, personne peut le prévoir. 

De plus vous devrez certainement indemniser votre victime pour les dégâts matériels et physique s'il y en a puisque vous n'êtes pas couvert par votre assureur


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Bonjour

De plus vous devrez certainement indemniser votre victime pour les dégâts matériels et physique s'il y en a puisque vous n'êtes pas couvert par votre assureur

non. La déchéance éventuelle de garantie n'est pas opposable à la victime.

cf R211-13 c.ass.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006812142

L'assureur réclamera à son assuré ce qu'il a du verser au tiers victime.

Le FGAO n'interviendra pas pour couvrir le découvert éventuel de l'assureur.

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ce n'est pas sur un forum que vous aurez les condamnations réelles; c'est un tribunal qui vous les donnera

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bonjour

vous pourriez prendre un avocat....

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Samsam30190 Messages postés 4 Date d'inscription samedi 15 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 15 juillet 2023
15 juil. 2023 à 17:16

Oui car je risque gros?

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lire :

https://www.securite-routiere.gouv.fr/delit-de-fuite-connaissez-vous-les-risques

et conduite sous suspension permis de conduire...

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Samsam30190 Messages postés 4 Date d'inscription samedi 15 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 15 juillet 2023
15 juil. 2023 à 17:28

Quand je lit il marque le maximum sais 70000€ d'amende et jusqu'à 3ans de prison selon les circonstances mais les loi dise le maximum sa me dit pas si je risque vraiment du fermé ou pas en sachant que je suis en suspension 

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Samsam30190 Messages postés 4 Date d'inscription samedi 15 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 15 juillet 2023
15 juil. 2023 à 17:40

Oui je suis d'accord mais je voulait savoir si sais déjà arriver à quelqun la même chose voir ce qu'il a pris comme peine mais je sais bien que même les gendarme vous dise vous risquer ça tout en sachant que en etant au tribunal  seul le juge pourra me sanctionné merci du renseignement 

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