Passage de BNC au réel avec TVA à AE non assujetti
corail75 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 15 novembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2023 - 15 nov. 2023 à 14:18
- Passage de BNC au réel avec TVA à AE non assujetti
- Tva italie 2023 - Guide
- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
- Résultat permis 2eme passage - Forum Automobile
- Frais reel 2023 repas - Guide
- Attestation de non assujettissement à la tva - Forum Impôts
2 réponses
15 nov. 2023 à 12:56
Pour bien comprendre :
BNC réel = entreprise individuelle au régime réel
AE = micro-entreprise = entreprise individuelle au régime micro
Il y a donc changement de régime : réel vers micro.
Mais ce régime fiscal /social n'a rien à voir avec le régime de TVA (franchise, réel, ...) qui est à gérer séparément.
.
Après dans le détail je ne sais pas comment ça se gère, j'ai toujours trouvé sue c'était inutilement complexe.
Le plus simple est de contacter le service des impôts sur impots.gouv.fr pour leur demander.
15 nov. 2023 à 14:18
Bonjour _lael_ , merci beaucoup pour votre réponse. Il n'y a pas que des inconvénients à être assujetti à la TVA ;-) On la récupère sur tous les biens et les immobilisations. Vous avez raison, je vais poser la question aux impôts. Encore merci pour votre aide :-)