Bornage d'un terrain enneigé

LOUBIN512 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 8 janvier 2024 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2024 - 8 janv. 2024 à 13:40
Gayomi Messages postés 17343 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 - 9 janv. 2024 à 10:03

Bonjour, 

est-ce que le fait que le terrain soit sous la neige empêche le bornage ?

7 réponses

Ulysse5818 Messages postés 11769 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 4 983
Modifié le 8 janv. 2024 à 14:14

Bonjour,

Heureusement que non, sauf si l'épaisseur de neige enpêche le géomètre expert d'atteindre le sol.


1
Gayomi Messages postés 17343 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 9 450
Modifié le 8 janv. 2024 à 14:09

À priori, non. 

0
ginto5 Messages postés 11350 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2024 4 747
8 janv. 2024 à 14:57

Bonjour,

Le géomètre doit pouvoir localiser , si elles existent,  les bornes délimitant le terrain concerné ou les parcelles voisines.

0
LOUBIN512 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 8 janvier 2024 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2024
8 janv. 2024 à 18:25

d'abord merci pour votre réponse. les bornes sont définies sur le cadastre. Un autre terrain a été borné et le géomètre "se cale par satellite" c'est pour cela que je pose cette question, mon sentiment, c'est que le géomètre fait "trainer" l'affaire, vrai ou faux ?

0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
BmV Messages postés 90568 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 6 mai 2024 18 069
8 janv. 2024 à 19:56

" les bornes sont définies sur le cadastre " : peu fiable à ce niveau ; seul vaut un bon PV d'arpentage.

" Un autre terrain a été borné " : lequel ? Pourquoi ? Quel rapport avec la question ?

" le géomètre "se cale par satellite" : oui, c'est l'arpentage par GPS, une technique de plus en plus répandue.

" mon sentiment, c'est que le géomètre fait "trainer" l'affaire, vrai ou faux ? " : nous avons pour principe ici de ne pas nous prononcer sur des ressentis.

 

 

0
LOUBIN512 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 8 janvier 2024 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2024
8 janv. 2024 à 20:55

 "un autre terrain a été borné" parce que le géomètre qui a procédé au bornage d'un autre terrain a utilisé le satellite et qu'il me semble que la neige ne devrait pas avoir d'incident pour ce bornage.

Je vous remercie d'avoir pris la peine de me répondre. cordialement.

0
BmV Messages postés 90568 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 6 mai 2024 18 069
8 janv. 2024 à 23:05

¿

" il  me  semble  que la neige ne devrait pas avoir d'incident pour ce bornage ". : vous avez une formation spécifique vous permettant d'affirmer cela ?
Connaissez vous suffisamment cette technique pour vous prononcer à ce sujet ?

Par ailleurs, il ne saurait y avoir de préjudice financier, le coût horaire ou forfaitaire de l'opération ne change pas si elle a lieu un peu plus tard.

Cela étant, en admettant que le professionnel "fait "trainer" l'affaire", quel serait justement votre préjudice ?

0

Pas de panique, je n'ai jamais prétendu quoi que ce soit, je me base sur un précédent bornage pour lequel le géomètre m'a expliqué sa façon de faire.

Le terrain a trouvé un acquéreur et je souhaite donc que le terrain soit borné.

Le futur propriétaire souhaite commencer les travaux au printemps, c'est la seule raison qui m'inquiète.

J'ai accepté le devis du géomètre, donc pas de soucis de ce côté. MMV 

0
Gayomi Messages postés 17343 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 9 450
9 janv. 2024 à 10:03

Cette fiche https://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-14222QE.htm explique la validité des mesures par gps, même si l'objet de la question n'est pas directement le bornage.

Pour ce qui est de "faire traîner", le géomètre-expert n'y a aucun intérêt particulier. Que dit-il quand vous le relancez ? 

0