Charges ascenseur

Bonjour,

Normal ? là n'est pas la question. Le syndic se doit de respecter le RdC. Donc si le RdC prévoit que votre lot est lié à l'ascenseur par des tantièmes, il applique.

Alors le RdC est-il la réalité ?.... OUI, puisque vous en faites la démonstration, vous pourriez l'utiliser mais vous ne le faites pas de par votre seule volonté, mais vous le pourriez. Exemple : vous devez monter une charge très lourde, peut-être préfèreriez vous prendre l'ascenseur et descendre 1/2 étage, plutôt que de monter votre charge d'un 1/2 étage.

En résumé, vous pouvez utiliser l'ascenseur, mais vous ne le voulez pas, alors le RdC s'applique : vous êtes susceptible de l'utiliser. Donc tout est normal .....

Je comprends votre réponse bien que je trouve ça totalement ridicule, non pas la réponse mais l'idée qui ne vient pas de vous bien évidemment.

Dans le cas d'une personne handicapée vivant au premier étage, pensez-vous que la situation serait la même ?

En poussant un peu plus loin, cela ne pourrait-il pas être défendable devant un tribunal ?

Merci.

Bonjour

En poussant un peu plus loin, cela ne pourrait-il pas être défendable devant un tribunal ? 

le règlement de copropriété étant souverain ( en devenant copropriétaire vous acceptez le RdC ) le juge prendra sa décision en fonction du RdC

Sauf quelques exceptions de révisions prévues par la loi (art 11 et 12), le juge vous renverra vers une AG qui devra voter à l'unanimité la modification des tantièmes.