Résultats pour Pour quel motif le propriaitere ne renouvel pas mon bail

  • Motifs valables pour virement bancaire

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Quels sont les motifs légaux acceptés par la banque lors d'un un virement bancaire. Merci de vos précisions,

  • Quel motif de virement affiché pour le destinataire

    Forum compte bancaire

    Bonjour, Je souhaite faire virement à l’administration via internet et je voudrais que le destinataire en connaisse le motif pour pouvoir l’associer...

  • Arguments pour refuser un logement social

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je travaille à l'éducation nationale, on m'a proposé un logement social, je l'ai visité hier c'est un nouveau logement tout neuf mais le pr...

  • Dérogation scolaire en maternelle : motif valable de demande

    Guide

    Quand et comment demander une inscription dans une école maternelle différente de celle de son secteur en dérogeant à la carte scolaire.

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Contrat de location meublé : PDF gratuit 2024 à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un contrat de location meublé gratuit et à jour en 2024 sous la forme d'un fichier PDF à imprimer.

  • Motifs de virement bancaire

    Forum Banque et Crédit

    Quels sont les motifs de virement légaux

  • Convocation au commissariat pour affaire vous concernant

    Guide

    Vous recevez un courrier de convocation de la police ou de la gendarmerie mentionnant une "affaire vous concernant" ? Voici quelques informations et conseils à lire avant de vous rendre sur place.

  • Bail au deux nom mais séparer juste apres la signature

    Forum CAF

    Bonjour, J'ai une question j'ai pris un appartement par une agence immobilière avec mon ex conjoint en novembre 2019 sachant que lui a toujours gard...

  • Renouvellement bail location

    Forum Habitation

    Bonjour, Ma situation : je suis locataire d'un appartement depuis le 17/07/2017 via une agence. Mon bail prends fin le 17/07/2020. Je compte dépos...

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