Résultats pour Vendre un chiot ou un chaton en 2017 vos obligations

  • Il me demande un numéro de portée

    Forum Consommation

    Bonjour, Bonjour je vous demande comment faire ma chienne a eu des chiots pour les mettre sur leboncoin il me demande un numéro de portée on m'a dit...

  • Après le décès de mon père ma mère vend la maison

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Mon père est décédé depuis maintenant 6 ans, je n'ai plus de contact avec ma mère et je me suis aperçu qu'elle avait mis en vente la maison...

  • Bon de réservation d'un chiot

    Forum Consommation

    Bonjour, je viens de signer une réservation pour un chiot signée du vendeur (un professionnel) et par moi même. Le lendemain le vendeur me contacte pa...

  • Resiliation contrat réservation chiot

    Forum Consommation

    Bonjour, En date du 20/09/10 j ai reservé un chiot d'une portée vendue par des particuliers en versant un acompte qui a été encaissé ce jour. Un cha...

  • Vendre une voiture sans contrôle technique

    Forum Consommation

    Bonjour,J'ai vendu mon véhicule il y a un mois et demi,sans contrôle technique et l'acheteur m'a signé une decharge qui décrivait qu'il axcèptait la v...

  • Refus de vente maison indivision 50/50

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mon ex-conjoint et moi-même (séparés depuis 1 an et non mariés ni PACSES) possédons une maison en indivision 50/50. La maison est inoccup...

  • Vente d'une maison avant règlement succession

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Ma question est simple: Ma mère vient de décéder. Mon frère et moi sommes les seuls héritiers. Un acquéreur s'est manifesté pour une maiso...

  • Vendre une voiture pour pièce : la réglementation

    Guide

    Vendre une voiture pour pièces est possible sous des conditions assez strictes. Voici la réglementation à connaitre.

  • Peut on vendre sa voiture sans controle technique

    Forum Automobile

    J'ai un vieux scenic qui a 220000 km qui n'est plus coté et je voudrais bien m'en débarrasser sans trop de frais. Puis je le vendre sans contrôle tec...

  • Notice d'information du locataire : modèle de PDF type

    Guide

    Voici un modèle de notice d'information du locataire téléchargeable en PDF à annexer au contrat de bail lors de la signature d'une location.

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