Résultats pour appel de charges syndic

  • Je n'ai toujours pas reçu ma journée d'appel

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, j'aimerais savoir comment sa se fait que je n'ai toujours pas ma convocation de ma journée d'appel ? Je me suis fait recensée que j'avais 16a...

  • Signification de nonobstant appel

    Forum Mariage

    Bonjour, la présente décision est exécutoire de plein droit nonobstant appel : cela veut-il dire que cette décision s'applique même en cas d'appe...

  • Faire appel d'un jugement : délais, attente et procédure

    Guide

    Comment faire appel d'un jugement défavorable et dans quels délais faire appel. Procédure et temps d'attente entre un jugement et un appel.

  • Journée d'appel a 24 ans, est-ce possible ??

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, J'ai 24 ans et je n'ai toujours pas passé ma journée d'appel. J'ai été convoqué a 17 ans et je n'ai pas pu y aller car c'était le mariage ...

  • Le déroulement de la journée défense et citoyenneté (JDC)

    Guide

    Comment se passe une JDC ? Une question que se posent de nombreux jeunes après leur convocation à cette journée Défense et citoyenneté. Le point sur son déroulement et sur l'obtention du...

  • Je n’ai pas ma journée d’appel comment faire pour passee mon permis de conduire

    Forum Automobile

    Bonjour J’ai fais ma demande pour passer mon code et permis en candidat libre. Mon dossier est presque complet sauf qu’il me manque ma journée d’app...

  • Modele d'appel de fonds

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous sommes trois copropriétaires d'un immeuble, nous devons faire des travaux pour l'améliorer. Le syndic est bénévole et l'un des propri...

  • Je n'ai jamais été convoqué à ma journée d'appel, besoin d'un justificatif pour

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, J'ai 20 ans, je souhaite passer mon code de la route. On me demande de joindre "une photocopie de mon attestation de recensement ou du cer...

  • Les HLM augmentent nos chargés de façon injustifiée,Quel recours avons nous ?

    Forum Habitation

    Bonjour, Ma compagne loge dans un HLM dans le Jura, Son loyer augmente très rapidement d'une année. sur l'autre ainsi que ses charges avec des rap...

  • Telephone pdt le droit de visite et d'heberge

    Forum Mariage

    Bonjour, J'espère que qq pourra me répondre car l'ex de mon conjoint menace encore de porter plainte. En fait on va avoir ses enfants en garde du 3 a...

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