Résultats pour avenant compromis de vente après signature

  • Signature précédée - lu et approuvé

    Forum contrat de travail

    Bonjour, J’ ai signé un contrat de travaille sur le contrat c’est écrit ( signature précédée de la mention manuscrite >) Moi j’ ai signé et en bas...

  • Avenant au compromis vente et rétractation

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons signé le 27/12/08 un compromis de vente ou nous sommes vendeur d'un bien immobilier. Nos acquéreurs exigent un avenant a ce con...

  • Conserver son credit immobilier après vente

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je vends ma maison qui a été financé en partie par un prêt immobilier mais sans hypothèque car garantie par une mutuelle (la CASDEN). A la...

  • Télécharger un avenant de bail gratuit

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'aimerais savoir ou trouver un modèle d'avenant de bail d'habitation de préférence gratuit, pour cause de changement de colocataire...

  • Vente de tabac en ligne

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai appris resemant que on pouvais acheter des cartouche de cigarette en ligne dans l'union européen donc je me suis dit c'est pas possi...

  • Date butoir dépassée

    Forum acheter un appartement

    Bonjour . J'ai acheté un appartement et la date-butoir de la signature de l'acte de vente est dépassée . Puis-je faire valoir cet état de fait pour a...

  • Vente directe sans compromis ni promesse de vente

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous vendons un parking extérieur et nous avons un acheteur qui souhaite l'acquérir (paiement comptant) mais il nous suggère une vente direct...

  • Impot et feraille

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis un particulier vendant de temps en temps de la ferraille (environ 6000€ par an), je voudrais savoir s'il y a un seuil minimum et où j...

  • Avenant au contrat de travail : refus et droits des salariés

    Guide

    Un avenant au contrat de travail peut parfois être refusé. Les droits et obligations du salarié lorsque l'employeur lui demande de signer un avenant.

  • Vente d'une indivision : les règles légales du Code civil

    Guide

    La vente d'un bien en indivision doit respecter les règles légales du Code civil et notamment celle de la majorité des deux tiers si un indivisaire refuse de vendre. Les conséquences d'un partage...

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